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28596 Résultats de recherche

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Entreprises et acheteurs : parlons-nous !

Entreprises et acheteurs : parlons-nous !

  • Article réservé aux abonnés
  • 25/06/09
  • 05h 48
  • Rédaction

Pour sa conference annuelle, qui s'est tenue le 19 juin dernier, l'AACT a mis l'accent sur les relations entre acheteurs et entreprises. Les discussions avec les representants des federations professionnelles presentes devraient aboutir a la mise en...

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Le projet de décret bug dévoilé accidentellement

  • 24/06/09
  • 13h 11

Ce n'est pas moins de deux projets de decrets et un projet d'arrete que la DAJ a mis en ligne aujourd'hui sur le site internet du MINEFE. Le premier, et le plus attendu, denomme projet de decret > apporte des clarifications necessaires a certaines...

Chat sur la nouvelle directive recours : la compilation

Chat sur la nouvelle directive recours : la compilation

  • Article réservé aux abonnés
  • 24/06/09
  • 13h 05
  • Rédaction

Le mercredi 24 juin 2009, de 10 h 30 a 12 h, Virginie Delannoy, Laurent-Xavier Simonel avocats au departement droit public du cabinet KGA, ainsi que Benjamin Touzanne, eleve-avocat, etaient nos invites pour un chat consacre a la portee et...

Deux décrets relatifs à la maîtrise d’œuvre et la maîtrise d’ouvrage

  • 24/06/09
  • 09h 09

Deux decrets interessant la commande publique ont ete publies au JO du 23 juin 2009. Le premier est relatif a l'assistance a maitrise d'ouvrage des services de l'Etat charges des monuments historiques (1). Il precise les conditions dans lesquelles...

Les directives « marchés publics » passées au peigne fin

  • 24/06/09
  • 05h 53

Le cabinet d'avocat d'affaires Kluwer Law International est l'auteur de plusieurs ouvrages consacres a la legislation europeenne sur la passation des marches publics : directives 2004/18/CE relative aux marches publics classiques et 2004/17/CE...

Le nouveau circuit des achats de la CNAM

Le nouveau circuit des achats de la CNAM

  • Article réservé aux abonnés
  • 24/06/09
  • 05h 48
  • Rédaction

Confrontee a la petite revolution de decembre 2008 et a la suppression de la CAO, la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM) n'est pas restee inerte. Deja impliquee dans un vaste chantier de coordination et de professionnalisation, elle vient...

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Marc Falize tire sa révérence

  • 24/06/09
  • 05h 08

C'est officiel depuis vendredi soir dernier. Marc Falize cede son siege de president de l'association des acheteurs des collectivites territoriales (AACT) a Jean-Marie Heron, le directeur des services techniques de la ville d'Etrechy, qui occupait...

decret du 22 juin 2009 relatif a la maitrise d'oeuvre sur les immeubles classes monuments historiques

  • 23/06/2009
  • 18h06

    • Decret ndeg 2009-749 du 22 juin 2009 relatif a la maitrise d'oeuvre sur les immeubles classes au titre des monuments historiques. Date de creation : juin 2009

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decret du 22 juin 2009 relatif a l'amo des services de l'eta

  • 23/06/2009
  • 18h04

    • Decret ndeg 2009-748 du 22 juin 2009 relatif a l'assistance a maitrise d'ouvrage des services de l'Etat charges des monuments historiques . date de creation : juin 2009

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ce 10 juin 2009 ministere de la defense

  • 23/06/2009
  • 17h22

    • Le fait que les informations qui auraient du figurer dans la rubrique VI.4.3 aient ete mentionnees dans la rubrique VI.4.2. (introduction des recours) n'est pas de nature a induire en erreur les candidats.

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