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28606 Résultats de recherche

Trier par:

Sophie Herkenrath, responsable des marchés publics du SMITOM Centre Ouest Seine et Marnais

  • Article réservé aux abonnés
  • 25/03/09
  • 09h 32
  • Rédaction

Etude sur les PME et la dématérialisation

  • 25/03/09
  • 09h 29

La dematerialisation est-elle une reelle opportunite pour les PME ? Qu'attendent ces entreprises de la numerisation des echanges ? Rationalisation des procedures ? Reduction des couts ? Reduire les delais de paiement ? La dematerialisation est-elle...

Marché à bons de commande : quel minimum choisir pour en faire un maximum ?

Marché à bons de commande : quel minimum choisir pour en faire un maximum ?

  • Article réservé aux abonnés
  • 25/03/09
  • 05h 44
  • Rédaction

Depuis la reforme de decembre 2008, le marche a bons de commande, comme l'accord-cadre, peuvent etre passes selon quatre hypotheses : un marche avec fourchette, un marche sans fourchette, un marche avec un montant minimum, un marche avec un montant...

arrete du 10 mars 2009

  • 24/03/2009
  • 16h37

    • Arrete du 10 mars 2009 modifiant l'arrete du 26 decembre 2007 pris en application de l'article 133 du code des marches publics et relatif a la liste des marches conclus l'annee precedente par les pouvoirs adjudicateurs et les entites...

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caa versailles, 5 fevrier 2009, societe see simeoni, 07ve02058

  • 24/03/2009
  • 15h18

    • Dans une decision rendue le 5 fevrier 2009, la CAA de Versailles a rappele que

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Articles connexes

Cergy-Pontoise pédale en vélO²

  • 24/03/09
  • 13h 14

Le 21 mars, la communaute d'agglomeration de Cergy-Pontoise a inaugure en grandes pompes le lancement de son systeme de velos en libre service, baptise > (O2 comme oxygene). Apres Paris, l'agglomeration francilienne est la seconde a proposer a ses...

Article 133 : suppression de la tranche 4 000 € à 19 999,99 € HT

  • 24/03/09
  • 08h 39

L'arrete du 10 mars 2009 modifiant l'arrete du 26 decembre 2007 pris en application de l'article 133 du code des marches publics et relatif a la liste des marches conclus l'annee precedente par les pouvoirs adjudicateurs et les entites...

Usage de l’article 83 du Code et référé

  • 24/03/09
  • 05h 44

Lorsqu'un pouvoir adjudicateur fournit en cours de procedure de refere precontractuel les informations demandees par l'entreprise sur le fondement de l'article 83 du code des marches publics (relatif a la communication des motifs de rejet d'une...

Usage de l’article 83 du Code et référé

  • Article réservé aux abonnés
  • 24/03/09
  • 05h 44
  • Rédaction

Le CCAG FCS selon Catherine Bergeal

Le CCAG FCS selon Catherine Bergeal

  • Article réservé aux abonnés
  • 24/03/09
  • 05h 38
  • Rédaction

Quelques jours apres la sortie du CCAG FCS (1), Catherine Bergeal, la directrice des affaires juridiques de Bercy, revient sur le document pour nous presenter les avancees de la nouvelle version, ce qui change par rapport au texte precedent, et le...