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28801 Résultats de recherche
Séverin Dodo : « la réforme enthousiasme plus ceux qui ne pratiquent pas le CMP ».
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Article réservé aux abonnés
- 22/01/09
- 05h 01
- Rédaction
Severin Dodo, responsable marches publics a l'Onema (Office national de l'eau et des milieux aquatiques) nous livre son point de vue sur les trois decrets reformant la commande publique, le seuil de 20 000 euros, la fin de la CAO de l'Etat,...
L’UGAP fournit la Seine-Maritime en défibrillateurs
- 21/01/09
- 08h 34
L'UGAP a livre au conseil general de Seine-Maritime un millier de defibrillateurs entierement automatiques (DEA). Le departement haut-normand a en effet decide de doter tous ses sites (colleges, musees) ainsi que les 695 communes de moins de 3500...
Quel avenir pour le seuil de 90 000 euros ?
- 21/01/09
- 05h 49
A l'occasion de la sortie du nouveau Code des marches par la Direction des journaux officiels (que l'on peut commander a la Documentation francaise), Catherine Bergeal a explique pourquoi la disparition du seuil des 90 000 euros, promis par le...
Conditions d’exonération de la responsabilité d’un maître d’œuvre en cas d’augmentation de la masse des travaux
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Article réservé aux abonnés
- 21/01/09
- 05h 48
- Rédaction
Recours Tropic : mais où est passée l’urgence ?
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Article réservé aux abonnés
- 21/01/09
- 05h 40
- Rédaction
Circulez, il n'y a rien a voir. Le TA de Marseille dans une ordonnance rendue fin decembre 2008, a rejete un refere suspension au motif qu'il n'y avait pas urgence, la societe requerante n'invoquant aucune consequence sur sa situation du fait de la...
Articles connexes
ta marseille, 9 octobre 2008, societe biomerieux, 0806569
- 20/01/2009
- 15h09
le TA de Marseille rejette le refere precontractuel au motif notamment que le recours au marche global plutot qu'a l'allotissement a ete suffisamment justifie par le pouvoir adjudicateur. Date de creation : janvier 2009
Articles connexes
ta marseille, 23 decembre 2008, societe biomerieux, 0808188
- 20/01/2009
- 15h07
Le TA de Marseille rejette la requete en refere suspension au motif que la condition d'urgence n'est pas etablie. Date de creation : janvier 2009
Articles connexes
caa versailles, 30 decembre 2008, commune de verrieres-le-buisson, ndeg06ve01647
- 20/01/2009
- 14h46
La CAA precise les conditions d'exoneration de la responsabilite du maitre d'oeuvre en cas d'augmentation de la masse des travaux. Date de creation : janvier 2009
ccp achat d'ouvrages pour une bibliotheque
- 20/01/2009
- 11h59
Cahier des clauses particulieres de fourniture d'ouvrages techniques et scientifiques pour une bibliotheque. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date de creation : janvier 2009.
ccap entretien de la voirie
- 20/01/2009
- 11h54
Cahier des clauses administratives particulieres pour les petits travaux et l'entretien de la voirie. Date de creation du document : 2007
