Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28638 Résultats de recherche
Nouveau catalogue Camif collectivités
- 30/09/08
- 08h 06
Le catalogue general Camif collectivites du 2e semestre 2008 est sorti. Decline en trois versions (ecoles, collectivites locales et acteurs de l'education, etablissements pour personnes agees), il propose 16 pages supplementaires dans le domaine du...
Les panneaux de la BNF devant le Conseil d’Etat
- 30/09/08
- 07h 56
Lors d'une audience du Conseil d'Etat, du 12 septembre, le commissaire du gouvernement, Bertrand Dacosta, a propose d'accepter le pourvoi en cassation de la Bibliotheque nationale de France a propos du litige qui l'oppose aux concepteurs du site...
Accès aux marchés publics : l’industrie européenne demande la réciprocité
-
Article réservé aux abonnés
- 30/09/08
- 05h 50
- Rédaction
Le Parlement europeen a evoque la question de l'acces des entreprises europeennes aux marches publics des pays tiers, lors d'une audition publique organisee par sa commission du commerce international debut septembre a Bruxelles. L'industrie plaide...
Articles connexes
Accès aux marchés publics : l’industrie européenne demande la réciprocité
-
Article réservé aux abonnés
- 30/09/08
- 05h 50
- Rédaction
Le Parlement europeen a evoque la question de l'acces des entreprises europeennes aux marches publics des pays tiers, lors d'une audition publique organisee par sa commission du commerce international debut septembre a Bruxelles. L'industrie plaide...
Articles connexes
ce,8 aout 2008, region bourgogne, ndeg307143
- 29/09/2008
- 14h48
Par cette decision, le Conseil d'Etat met fin aux divergences de jurisprudence et laisse libre choix aux pouvoirs adjudicateurs de preciser ou non des exigences minimales en matiere de capacites professionnelles, techniques et financieres demandees...
Articles connexes
- Niveaux de capacité : fin de l’insécurité juridique
- Capacités financières : ne pas confondre vérification des garanties et fixation de niveaux minimaux de capacités
- Niveaux minimaux : jusqu'à quel point sont-ils facultatifs ?
- Capacités financières : ne pas confondre vérification des garanties et fixation de niveaux minimaux de capacités
- Jusqu’où aller dans l’origine des produits et services?
Les États membres favorables à la stratégie européenne sur les achats éco-responsables
- 29/09/08
- 07h 53
Les ministres europeens charges de la Competitivite ont avalise, jeudi 25 septembre, la strategie europeenne visant a stimuler l'essor des marches publics , a travers notamment la definition de criteres environnementaux communautaires (1) pour dix...
Rubrique AMP : les acheteurs en passe de respirer
-
Article réservé aux abonnés
- 29/09/08
- 05h 53
- Rédaction
Le commissaire du gouvernement, Bertrand Dacosta, a propose au Conseil d'Etat de rejeter une demande d'annulation d'une procedure de passation de marche fondee sur une erreur d'indication dans la rubrique relative a l'accord international sur les...
Articles connexes
Le Brandebourg s’initie à la réponse électronique
- 29/09/08
- 05h 48
Le Land du Brandebourg (Allemagne) etoffe sa plate-forme de dematerialisation. Apres les avis de publicite, le site permet desormais aux entreprises de recuperer tous les documents de la consultation des personnes publiques de la region...
caa bordeaux, 14 fevrier 2006, syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du confolentais,
- 26/09/2008
- 17h22
La CAA juge que "en dehors du cas d'une offre anormalement basse, aucun disposition ni aucun principe du droit des marches publics, ne permettent d'exiger du candidat presentant l'offre la plus interessante qu'il justifie les reductions de prix...
Articles connexes
La lettre d'achatpublic.info n°237
- 26/09/08
- 16h 16
- Rédaction
![[Livre blanc] SPASER : Conseils, bonnes pratiques et exemples pour faire de votre SPASER un moteur de transformation](https://images.achatpublic.info/sites/default/files/field/image/event-api_spaser.png)
