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28824 Résultats de recherche
Hôpital du Mans : la restauration et les points presse changent de main
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Article réservé aux abonnés
- 17/04/08
- 05h 41
- Rédaction
Autre temps, autres moeurs. Les hopitaux sont plus exigeants que par le passe en matiere de services de restauration rapide et de points presse installes dans leurs locaux. A l'hopital du Mans, la remise en concurrence de ces activites, inspiree des...
Rapport Larcher : la Conférence des directeurs généraux de CHU satisfaite
- 17/04/08
- 05h 40
La Conference des directeurs generaux de CHU se dit satisfaite des propositions du rapport Larcher (1) qui, rappelons-le, suggere d'appliquer l'ordonnance du 6 juin 2005 aux hopitaux. De fait, elle estime que l'evolution vers un regime d'achat public...
ta de toulouse, 8 fevrier 2008, societe arima consultants
- 16/04/2008
- 17h33
Par cette jurisprudence, le juge administratif rappelle les dispositions du code applicables aux MAPA. Dans la presente affaire, le TA considere que les MAPA ne sont pas soumis au respect des dispositions des articles 42, 53 et 77 du CMP. Date de...
Articles connexes
ta de toulouse, 14 mars 2008, sambtp
- 16/04/2008
- 17h30
Une decision par laquelle le juge administratif rappelle que le desistement de l\'assure de son recours devant le juge n\'eteint l\'action en justice de son assureur subroge. Date de mise a jour : avril 2008
Le désistement de l’assuré ne rend pas irrecevable l’action en justice de son assureur subrogé
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Article réservé aux abonnés
- 16/04/08
- 13h 05
- Rédaction
La fédération des Sem devient la fédération des entreprises publiques locales
- 16/04/08
- 08h 30
Clap de fin pour la federation des societes d'economie mixte. Cette derniere se nomme desormais "federation des entreprises publiques locales" (EPL). Pourquoi ce changement d'identite ? . Cette nouvelle banniere permet, en outre, a la federation...
Affaire « Rüffert » : La CJCE accusée de dumping social
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Article réservé aux abonnés
- 16/04/08
- 05h 40
- Rédaction
La Cour europeenne de justice a rendu debut avril un arret qui a provoque la fureur des syndicats et de la gauche europeenne. Dans son arret > (affaire C-346/06), elle a juge qu'une entreprise polonaise, sous-contractante d'une entreprise allemande...
Affaire « Rüffert » : La CJCE accusée de dumping social
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- 16/04/08
- 05h 40
- Rédaction
La Cour europeenne de justice a rendu debut avril un arret qui a provoque la fureur des syndicats et de la gauche europeenne. Dans son arret > (affaire C-346/06), elle a juge qu'une entreprise polonaise, sous-contractante d'une entreprise allemande...
Un modèle de marché pour les opérations de réutilisation ou réhabilitation d’ouvrages de bâtiment
- 16/04/08
- 05h 30
Un nouveau modele de contrat adapte aux operations de reutilisation ou de rehabilitation d'ouvrages de batiment est a votre disposition sur le site du Conseil National de l'ordre des architectes. Elabore par l'ordre des architectes en partenariat...
Le Pacte PME à l’assaut de l’Europe !
- 15/04/08
- 11h 36
Le Pacte PME va se mettre a l'heure bruxelloise dans les mois a venir. La Commission europeenne lui a demande d'intervenir a la conference sur la politique PME des Etats membres de l'Union europeenne, organisee en juin en Slovenie, dans le cadre de...
