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28431 Résultats de recherche

Trier par:

ta bordeaux 16 octobre 2023 societe czpo ingenierie

  • 24/11/2023
  • 7h00

    • TA Bordeaux, 16 octobre 2023, Societe CZPO Ingenierie

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Marché public d'assurance : dérèglement climatique... et juridique

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> Jacques Chirac Le Congres des Maires et le Salon des Maires et des Collectivites Locales (SMCL) ont encore fait salle comble cette annee. Les elus locaux et leurs services se sont deplaces en nombre jusqu'a la porte de Versailles a...

Spaser Nice Côte d’Azur : ne ratez pas la saison 2

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Apres un premier Spaser lance en 2016, une seconde edition vient d'etre adoptee par la metropole Nice Cote d'Azur, la Ville de Nice et son CCAS. Elaboree en interne et en mode projet par une petite equipe, sans aide exterieure ni AMO, la deuxieme...

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Demande de communication du RAO : requête rejetée en référé précontractuel

  • 24/11/23
  • 06h 01

Faire un recours en refere precontractuel afin d'obtenir le rapport d'analyse des offres (RAO) est une action vaine... puisque n'entre pas dans l'office du juge d'ordonner la communication de ce document, rappelle le Tribunal administratif (TA) de...

[SMCL 2023] Financer un projet ? Pensez aux fonds européens !

  • 23/11/23
  • 09h 30

, assure Pierre Loaec. Ils peuvent se retrouver en partie dans des actions menees a l'echelon regional ou national, comme le Plan de relance francais, la prime Renov, le bonus ecologiques. Le Pacte vert couvre une diversite de domaine, allant de...

ta cergy-pontoise 19 octobre 2023 societes hart berteloot atelier architecture territoire et architecte -v+

  • 23/11/2023
  • 7h00

    • TA Cergy-Pontoise, 19 octobre 2023, Societes Hart Berteloot Atelier Architecture Territoire et Architecte -V+

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Faisceau d'indices prouvant la résiliation tacite du marché

  • 23/11/23
  • 06h 03

La societe Siemens Lease Services et la commune de Vigneux-sur-Seine ont conclu en 2014 un contrat de location de materiel de reprographie pour une duree irrevocable de soixante-trois mois. Ce contrat stipulait que le materiel etait acquis par la...

Rachat en cours de l’AMO par un candidat : le conflit d’intérêts caractérisé

  • 23/11/23
  • 06h 02

La commune d'Antony ecarte la candidature d'un groupement d'operateurs en mettant en avant le risque de conflit d'interets, au sens de l'article L. 2141-10 du Code de la commande publique, entre l'un de ses membres et l'assistant a maitrise...

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[SMCL 2023] Lancement d'un programme d'accompagnement aux marchés publics solidaires en Île-de-France

  • 22/11/23
  • 18h 00

La CRESS Ile-de-France (Chambre Regionale de l'Economie Sociale et Solidaire) et l'association Les Canaux ont lance ce 22 novembre, a l'occasion du Salon des maires, un programme d'accompagement aux marches publics a destination des acteurs de...