Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28638 Résultats de recherche

Trier par:
Pas de risque zéro pour les architectes

Pas de risque zéro pour les architectes

  • Article réservé aux abonnés
  • 08/12/05
  • 13h 51
  • Rédaction

Quiconque desire entreprendre des travaux soumis a une autorisation de construction doit faire appel a un architecte pour etablir le projet architectural faisant l'objet de la demande de permis de construire. Conception, direction et surveillance du...

27 000 architectes en France

27 000 architectes en France

  • Article réservé aux abonnés
  • 08/12/05
  • 13h 45
  • Rédaction

Le poids de la commande publique dans l'economie nationale est estime entre 110 et 130 milliards d'euros environ. Un chiffre non negligeable qui represente au moins 10 % du produit interieur brut. Et dont le plus gros volume est consacre aux marches...

Arrêt Louvre 2 : Me Molas regrette que le Conseil d’Etat n’ait pas pris en compte le phénomène des « relais de publicité »

  • 07/12/05
  • 18h 44

A l'occasion du Grand forum pour les marches publics (Comundi) qui s'est tenu les 5 et 6 decembre a Paris, l'avocat Julien Molas a fait part de ses inquietudes concernant le fameux arret Louvre 2, notamment sur un point, celui des > En l'espece, les...

Jérôme Grand d’Esnon, patron de la DAJ : « l’absence de références d’une entreprise à de précédents marchés ne peut être un critère d’élimination »

Jérôme Grand d’Esnon, patron de la DAJ : « l’absence de références d’une entreprise à de précédents marchés ne peut être un critère d’élimination »

  • Article réservé aux abonnés
  • 07/12/05
  • 18h 15
  • Rédaction

La deuxieme (et derniere) mouture du projet de code des marches publics sortie il y a tout juste une semaine, qui mieux que Jerome Grand d'Esnon, le directeur des affaires juridiques de Bercy, pouvait eclairer de ses lumieres les nouvelles...

Publicité des DSP : le choix parfois difficile d’une revue professionnelle

Publicité des DSP : le choix parfois difficile d’une revue professionnelle

  • Article réservé aux abonnés
  • 07/12/05
  • 16h 58
  • Rédaction

La publicite ne pose pas seulement probleme pour les marches adaptes. Le choix d'un support pour une delegation de service public peut preter le flanc a un contentieux, comme le prouve l'exemple de la commune de Clichy-la-Garenne. Un cas de figure...

Un audit souligne les carences des marchés publics de l'ONU

  • 07/12/05
  • 10h 39

L'audit demande par le secretariat general des Nations-Unies et confie au cabinet Deloitte & Touche a > des carences > du service marches publics (budget : 1,37 milliards de dollars). Le rapport, publie sur le site internet de l'ONU, insiste sur...

Marchés de défense : la Commission européenne réfléchit à une directive

  • 07/12/05
  • 09h 45

Alors que 24 des 25 pays membres de l'Union viennent d'adopter un code de bonne conduite pour les marches publics de defense (1), la Commission europeenne a presente de son cote ses propositions d'initiatives futures visant a ameliorer la...

Trois associations d’élus soutiennent le projet de règlement européen des transports

  • 06/12/05
  • 18h 22

L'AMF (association des maires de France), l'AMGVF (association des maires des grandes villes de France) et le GART (Groupement des autorites responsables des transports) se declarent satisfaites de la proposition europeenne de reglement des...

Pour une directive cadre sur les services d’intérêt général

  • 06/12/05
  • 18h 04

Gisela Kallenbach, deputee europeenne depuis 2004, issue de la ville de Leipzig (ex-RDA), a livre son point de vue sur la proposition de directive sur les services, a l'occasion de la 8eme conference des entreprises locales, organise par le centre...

Défaillances de l’entreprise : quelques pièges à éviter

Défaillances de l’entreprise : quelques pièges à éviter

  • Article réservé aux abonnés
  • 06/12/05
  • 17h 34
  • Rédaction

La defaillance d'une entreprise pendant l'execution d'un marche, c'est un peu le ciel qui tombe sur la tete de la collectivite attributaire. Elle entraine dans son sillon difficultes techniques, juridiques, economiques et administratives. Comment la...