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28400 Résultats de recherche

dossier modification du contrat : circonstance imprevue / prestation supplementaire
le 04/08/2023 à 04h02 par RédactionRetrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...
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dossier modification du contrat : clause de reexamen
le 04/08/2023 à 04h02 par RédactionRetrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...
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dossier modification du contrat : modification non substantielle
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dossier modification du contrat : concession
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dossier modification du prix
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dossier modification du contrat : substitution de l'acheteur
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dossier modification du prix : clause de revision
le 04/08/2023 à 04h02 par RédactionRetrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...
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dossier modification du prix : clause de revision (index)
le 04/08/2023 à 04h02 par RédactionRetrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...
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dossier mutualisation des achats
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dossier mutualisation des achats : echelon intercommunal
le 04/08/2023 à 04h02 par RédactionRetrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...
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