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28539 Résultats de recherche

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dossier execution "perturbee" : suspension du marche public

le 07/08/2023 à 10h00 par Rédaction

Retrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...

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dossier indemnite a la suite d'une prestation supplementaire

le 07/08/2023 à 10h00 par Rédaction

Retrouvez dans chaque "dossier thematique" les articles d'achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l'actualite d'une problematique "commande publique"... tout en redecouvrant le cas echeant : les textes, la jurisprudence,...

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dossier execution "perturbee" : titulaire en redressement ou liquidation judiciaire

le 07/08/2023 à 10h00 par Rédaction

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ce 2 aout 2023, communaute de communes de rahin et cherimont, 472976

  • 04/08/2023
  • 17h56

    • CE 2 aout 2023, communaute de communes de Rahin et Cherimont, 472976

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dossier performance achat

le 04/08/2023 à 04h03 par Rédaction

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dossier suivi des achats

le 04/08/2023 à 04h03 par Rédaction

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dossier prise illegale d'interet

le 04/08/2023 à 04h03 par Rédaction

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dossier modification du contrat

le 04/08/2023 à 04h02 par Rédaction

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dossier modification du contrat : changement du titulaire

le 04/08/2023 à 04h02 par Rédaction

Modification

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dossier modification du contrat : circonstance imprevue / prestation supplementaire

le 04/08/2023 à 04h02 par Rédaction

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