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La Marseillaise

Fatche, vous allez croire que je suis un peu fada, que je joue au babaou, que je vous raconte des calimbres, que je suis devenu un amateur de pignolades tentant de vous estourbir avec des cagades, mais je vous assure que la municipalite de la...

Grégoire Bonnat : les appels d’offres encouragent à faire comme avant

Grégoire Bonnat : les appels d’offres encouragent à faire comme avant

  • Article réservé aux abonnés
  • 31/01/19
  • 07h 07
  • Jean-Marc Binot

Cofondateur et patron de Padam, jeune entreprise qui imagine des solutions digitales pour ameliorer les systemes de transport a la demande, Gregoire Bonnat voit d'un bon oeil le decret de decembre destine a donner un coup de pouce a l'achat innovant...

Sortie d’un ouvrage sur les délégations de pouvoir et de signature

  • 31/01/19
  • 07h 04

Signe par Yves Broussolle, docteur en droit public, charge d'enseignement a l'Ipag de Cergy-Pontoise et a l'IEP de Paris, collaborateur du CNED et membre de jurys de concours administratifs, le livre > fait un tour d'horizon d'une problematique qui...

Facturation électronique : le Sénat veut insérer dans la loi Pacte le délai de 2020

  • 31/01/19
  • 07h 01

Afin de prendre les mesures complementaires necessaires pour transposer definitivement la directive 2014/55/UE du 16 avril 2014 relative a la facturation electronique dans le cadre des marches publics (obligation de recevoir et de traiter les...

Les conditions d’une négociation contestées

Les conditions d’une négociation contestées

  • Article réservé aux abonnés
  • 31/01/19
  • 07h 00
  • Orianne Dupont

Depuis le 1er janvier, c'est la SAUR qui s'occupe de l'eau et de son assainissement pour le compte de l'agglomeration d'Agen (Lot-et-Garonne) qui avait lance une mise en concurrence afin d'unifier une prestation eclatee entre 11 contrats et une...

ta de bordeaux 8 novembre 2018 veolia

  • 31/01/2019
  • 6h00

    • Lors d'une DSP, la collectivite determine librement les modalites de negociation avec les candidats admis a presenter une offre, sous reserve du respect des principes generaux du droit de la commande publique notamment d'egalite de traitement des...

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Articulation entre le régime Béziers II et le référé-suspension

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Le Conseil d'Etat vient de clarifier le regime Beziers II dans le cadre d'un refere-suspension. Dans cette affaire, le delegataire demandait d'une part l'annulation de la decision de resiliation pour motif d'interet general de la convention prise...

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Hier, le tribunal administratif de Marseille a examine quatre recours qui ne pesent pas moins d'un milliard ! En cause, la decision de la ville phoceenne de faire appel a un marche de partenariat plutot qu'assurer elle-meme la maitrise d'ouvrage pour...

ce 25 janvier 2019 societe uniparc cannes

  • 30/01/2019
  • 6h05

    • > ont declare les sages du Palais Royal.

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