La Folle Semaine des Marchés Publics

L’ OAB fait débat

Sur le papier, c’est clair : les acheteurs doivent rejeter les offres anormalement basses (OAB) des candidats et sous-traitants. Pourtant, lorsque le sujet de l’OAB est mis sur la table auprès des praticiens, on quitte très vite le débat purement juridique. Osons le dire : il devient passionnel. Il est vrai que la jurisprudence laisse parfois perplexes les professionnels.

Le doute : clé de voute du procédé de vérification des OAB

le 03/06/2019 à 07h00 par Mathieu Laugier L’offre anormalement basse (OAB) s’invite dans les prétoires qu’ils soient nationaux ou européen. Le Tribunal de l’Union est récemment revenu, à l'occasion d'un contentieux, sur le procédé de vérification. Lire

Indiscrétions et confidences sur………… l’OAB

le 27/05/2019 à 07h00 par Aude Camus Les acheteurs doivent rejeter les offres anormalement basses (OAB) des candidats et sous-traitants. C’est une chose acquise pour les pouvoirs adjudicateurs. Jurisprudences, textes les sources ne manquent pas. Mais le moins que l’on puisse dire : c... Lire

Pourquoi j’ai fait une OAB

le 14/02/2019 à 07h11 par Mathieu Laugier Un chargé d’affaires d’une PME de travaux d’étanchéité de toitures de bâtiments (intégrée dans une holding) a accepté, sous couvert d'anonymat, d'expliquer les raisons qui ont poussé sa société, lors de réponses à des accords-cadres, à... Lire

L’OAB s’apprécie-t-elle prix par prix ou par coût global ?

le 27/03/2019 à 07h00 par Mathieu Laugier Le régime de l’offre anormalement basse continue à se consolider sous la houlette des sages du Palais-Royal. Le Conseil d’Etat a précisé dernièrement les éléments devant être pris en compte par l’acheteur pour détecter une proposition d’un... Lire

Une prestation chiffrée à zéro euro = OAB ?

le 06/11/2018 à 07h03 par Mathieu Laugier Un candidat a chiffré à zéro euro la partie à bon de commande d’un marché forfaitaire de collecte de déchets. La proposition a été considérée par l'acheteur puis par le juge du référé précontractuel comme étant une offre anormalement basse ... Lire

Une OAB est-elle une offre irrégulière au sens du décret ?

le 04/12/2018 à 07h03 par Mathieu Laugier Une offre anormalement basse (OAB) est-elle assimilable à une offre irrégulière au sens du décret des marchés publics ? A l’occasion d’un litige devant le Conseil d’Etat, le rapporteur public s’est penché sur la question. Elle est ressortie en... Lire