Les échos du SMCL (1) : remise des prix de l’innovation
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- 19/11/2003
- 13h25
Comme chaque année, des milliers d’élus locaux, d’agents territoriaux et de fournisseurs arpentent, depuis le 18 novembre et pendant trois jours, l...
Groupement de commandes entre une commune et un syndicat intercommunal
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- 18/11/2003
- 15h20
Spécialiste des questions liées aux marchés publics, le sénateur socialiste de la Drôme, Bernard Piras, a interrogé il y a peu le gouvernement sur la constitution d'un groupement de commandes entre une com...
Les TPG et DG territoriaux se rencontrent aujourd’hui à Clermont-Ferrand
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- 18/11/2003
- 10h26
Clermont-Ferrand accueille ce 18 novembre 2003 une rencontre au sommet entre le syndicat national des directeurs généraux de collectivités (SNSGDGCT) et l’association des trésoriers-payeurs généraux (ATPGR...
Jurisprudence CE sur les délais de recours
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- 18/11/2003
- 10h17
Le Conseil d’Etat a très récemment rendu un arrêt concernant les délais de recours. L’affaire concerne la communauté d’agglomération de Bastia et plus particulièrement la reconstruction du stade Furiani. E...
Vie privée et communications électroniques : la directive européenne est entrée en vigueur
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- 17/11/2003
- 10h13
Depuis le 31 octobre, les Etats membres de l'Union européenne doivent se conformer aux dispositions de la directive sur la vie privée et les communications électroniques, y compris les services mobiles, qu...
Marchés publics : les Pays-Bas ont créé le Bebop pour faire valser les entreprises "véreuses"
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- 14/11/2003
- 11h11
Ca sonne jazzy, mais cela n’a pourtant rien à voir avec la musique. Le Bebop est le nom qu’a donné le gouvernement des Pays-Bas au bureau chargé d’auditer les entreprises qui répondent aux marchés publics néerla...
Jacques Tartrou responsable du service achats de Floirac
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- 14/11/2003
- 10h51
Jacques Tartrou, 43 ans, est depuis début juin responsable du service achats et marchés publics de la commune de Floirac (16 200 habitants, Gironde). Titulaire d’un BTS de gestion, il travaillait auparavant au...
Boulogne-Billancourt distinguée pour ses opérations d'enchères inversées
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- 13/11/2003
- 09h52
L'Observatoire national de l'innovation publique a, la semaine dernière, décerné un prix Territoria dans la catégorie "management" à la mairie de Boulogne-Billancourt pour ses opérations de dématérialisation de...
Le tarif des annonces et insertions au Journal officiel vient d'être publié au JO
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- 12/11/2003
- 19h01
Le décret fixant le tarif des annonces et insertions au Journal officiel vient d’être publié au JO. Le texte indique que les avis d'adjudication, les avis relatifs aux jugements pour fraude fiscale et, d'une man...
Le nouveau code des marchés publics sortirait (finalement) avant Noël
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- 12/11/2003
- 18h43
Nombre de rumeurs ont circulé ces derniers temps sur la date de publication du code des marchés publics réformé. Plusieurs fois repoussée, la sortie du nouveau décret serait maintenant proche. Selon Jérôme Grand...
