Brèves

Petit-déjeuner Ernst & Young à Lille sur les nouvelles directives

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  • 21/02/2014
  • 07h29

Le 14 mars prochain, le cabinet Ernst & Young organise à Lille un petit-déjeuner (8h30-10h30) consacré à la réforme des directives communautaires sur les marchés publics et concessions...

Dans quels cas un maître d’œuvre peut-il voir sa rémunération augmentée ?

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  • 21/02/2014
  • 07h29

Dans une décision rendue le 10 février 2014, le Conseil d’Etat a rappelé qu’aux termes de la loi MOP de 1985 et du décret de 1993 relatif aux missions de maîtrise d’œuvre,...

Comment déployer un programme carte d’achat

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  • 20/02/2014
  • 08h29

L’association des professionnels européens de la carte d’achat (APECA) organise une session de formation les 1er et 2 avril prochains à Paris. En s’appuyant sur des simulations et des études...

L’attribution d’un marché conditionnée à l’attestation d’assurance décennale

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  • 20/02/2014
  • 07h29

L’article 9-2 CCAG travaux prévoit que le titulaire fournisse un document stipulant qu’il a bien souscrit une assurance de responsabilité décennale dans les 15 jours qui suivent la notification et...

RGO : un guide pour intégrer le développement durable dans les achats de constructions

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  • 19/02/2014
  • 08h00

Le réseau Grand Ouest (RGO) a présenté, jeudi 6 février, au Grand Angoulême, les travaux du groupe de travail « intégrer le développement durable dans les achats de constructio...

Jean-Luc Champy, associé au département « énergies et infrastructures » d’Orrick Rambaud Martel

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  • 18/02/2014
  • 08h01

Jean-Luc Champy a été nommé associé au sein du département « énergies et infrastructures » du cabinet Orrick Rambaud Martel. Il intervient principalement dans le domaine des gr...

Les activités périscolaires n’échappent pas à la mise en concurrence

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  • 18/02/2014
  • 07h28

La chambre régionale des comptes normande vient de rappeler à la communauté de communes du canton de Gournay-en-Bray (Seine-Maritime) que les activités périscolaires n’échappaient pa...

Corruption : un phénomène répandu dans les marchés publics selon les entreprises

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  • 17/02/2014
  • 08h00

Dans le cadre de son premier rapport sur la lutte contre la corruption au sein des États membres, le 3 février, la Commission européenne estime que, dans le cas de la France, le trafic d’influence et les...

La solidarité du groupement s’étend à la garantie décennale

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  • 17/02/2014
  • 07h28

Des désordres affectant le système de chauffage climatisation de l'école nationale de la musique et de la danse étant apparus, la communauté d'agglomération de Chalon-Val de Bourgo...

Chalons-en-Champagne choisit Locken pour sécuriser ses installations d’eau potable

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  • 14/02/2014
  • 08h00

La régie des eaux municipales de Chalons-en-Champagne a choisi la société le système Locken pour sécuriser les installations et les points d’accès des sites de production et de stock...