Les marchés de prestations intellectuelles en opérations de travaux

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•  22/05/2009
•  05h52

Le département formation continue de l’Ecole des Ponts propose un stage de deux jours, les 25 et 26 juin à Paris, sur les marchés de prestations intellectuelles en opérations de travaux (passation, exécution, sé...

Naissance d’une filière de gestion des déchets professionnels DEEE

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•  20/05/2009
•  10h48

Quatre organisations ont décidé de s’associer pour lancer une filière de gestion des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) professionnels. Il s’agit de Domergie, qui regroupe 31 industriels d...

Rencontre du Club marchés à Blois

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•  20/05/2009
•  08h05

Le Club Marchés du Moniteur tient une rencontre le jeudi 28 mai en matinée à Blois, ville chère au duc de Guise. Au programme : l’actualité de la commande publique et de la jurisprudence, la réforme 2008 du Code...

Comment écarter un candidat qui n’a pas donné satisfaction

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•  20/05/2009
•  05h45

Lors d’une audience du 11 mai, le rapporteur public, Nicolas Boulouis, a proposé au Conseil d’Etat de valider la démarche suivie par le conseil régional de Lorraine pour écarter un candidat à un marché public. U...

MAPA : le dispositif de comparaison des offres doit être présenté dès le début

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•  19/05/2009
•  08h33

Une récente question écrite posée par Bernard Piras, sénateur de la Drôme (parti socialiste), a donné l’occasion au  ministère des Finances de préciser les principes qui prévalent concernant l’énonciation des cr...

L’Irlande, la Lituanie et la Slovaquie dans le collimateur de Bruxelles

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•  19/05/2009
•  05h42

La Commission européenne vient de remonter les bretelles de l’Irlande, de la Lituanie et de la Slovaquie pour non respect du droit communautaire en matière de passation des marchés publics. La plus sévère procéd...

Julie Le Lety, nouvelle responsable finances et marchés publics à la mairie de Bouguenais

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•  18/05/2009
•  08h27

Appels à projets pour la passation d’un contrat : vers quel juge se tourner ?

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•  18/05/2009
•  05h53

Le 11 juin 2008, le tribunal administratif de Marseille annulait la procédure de passation d’un appel à projets pour la mise à disposition d'espaces du domaine public incluant en autres des activités de réparati...

Les candidatures spontanées doivent être examinées sous les 20 000 €

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•  15/05/2009
•  07h30

C’est un cas de figure auquel les pouvoirs adjudicateurs n’ont peut-être pas pensé que le sénateur de la Drôme, Bernard Piras (groupe socialiste), a soumis au ministère des Finances : que faut-il faire lorsqu’un...

L’attractivité des marchés de l’Etat

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•  15/05/2009
•  06h35

Le bilan 2008 de la Commission des marchés publics de l’Etat (CMPE) fourmille d’informations intéressantes, comme par exemple l’attractivité des appels d’offres de la maison France. Sur un échantillon de 283 dos...