Brèves

Montant des avenants : Bercy livre quelques éclaircissements

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  • 23/06/2016
  • 07h00

Le ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique s’est livré à un exercice d’éclaircissements concernant les articles 139 et 140 du décret du 25 ma...

Des bus électriques rechargeables en moins de 5 minutes

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  • 22/06/2016
  • 07h09

La société PVI (Power Vehicle Innovation) vient de présenter une nouvelle solution pour disposer de bus électriques à autonomie journalière illimitée. L’entreprise, qui avait...

Marine Lepez, directrice adjointe des finances et de la commande publique d’Orly

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  • 22/06/2016
  • 07h00

Marine Lepez, 33 ans, a pris, le 1er mars, les fonctions de directrice adjointe des finances et de la commande publique à la ville d’Orly (22 000 habitants, Val-de-Marne) . Titulaire d’un master 2 en droit des c...

Les PME innovantes gagnent à être au catalogue UGAP

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  • 21/06/2016
  • 07h05

Selon l’UGAP, les 71 PME du Pôle Systematic inscrites à son catalogue ont vu leurs commandes augmenter de +140% en 2015,  soit au total plus de 10 millions d’euros. La centrale, qui a cré...

La possibilité de switcher les membres du groupement

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  • 21/06/2016
  • 07h00

A l’occasion d’un séminaire organisé par l’Agence centrale des organismes de Sécurité Sociale (ACOSS) le 7 juin à Paris, Nicolas Charrel, avocat au barreau de Paris, a point...

Un nouveau plan national renforce la lutte contre la concurrence déloyale

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  • 20/06/2016
  • 07h06

Le Premier ministre, Manuel Valls, a présidé pour la deuxième fois la Commission nationale de lutte contre le travail illégal et contre la fraude au détachement des travailleurs. Cette réu...

Offres : Bercy confirme la fin d’obligation de la signature dématérialisée ou papier

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  • 20/06/2016
  • 07h02

Interrogé par le sénateur Jean-Claude Carle, le ministère de l’économie a confirmé que les candidatures et les offres « n’ont pas à être signées manuscriteme...

Les Sem hors du système « in house »

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  • 17/06/2016
  • 07h02

La Fédération des entreprises publiques locales enfonce le clou. Elle a récemment rappelé que l’exception « in house » ne s’applique pas à l’ensemble des Sem locales...

Quand on prévoit des négociations, il faut aller jusqu’au bout

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  • 17/06/2016
  • 07h00

A propos du recours à la négociation, l’avocat montpelliérain, Nicolas Charrel a mis en garde, lors du Club marché qui s’est déroulé au dernier salon des maires, contre un risq...

Mobilier urbain lyonnais : l’affaire devant le CE

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  • 16/06/2016
  • 07h16

Le rapporteur public, Gilles Pellissier, a proposé au Conseil d’Etat de ne pas admettre le pourvoi de la société Smoove. Pour mémoire, cette société spécialisée dans la...