Imagerie médicale : la révolution Elastographie Shearwave
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- 12/09/2011
- 10h13
Née en 2005, Supersonic Imagine, entreprise innovante française (une centaine de salariés, un peu moins de 10 millions d’euros de CA en 2010) veut rivaliser avec les géants du secteur de l’i...
Conférence APDP sur la conception-réalisation
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- 12/09/2011
- 07h21
L’association des professionnels du droit public (ADPD) organise, le lundi 3 octobre en fin d’après-midi, une conférence au Sénat sur les marchés de conception-réalisation, remis au goût du jour par...
Dématérialisation : le sort des entreprises établies hors de France
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- 12/09/2011
- 05h41
Comment doivent procéder les pouvoirs adjudicateurs pour s’assurer de la fiabilité et de l’authenticité des certificats électroniques produits par les entreprises des autres pays membres de l’Union...
Bons de commandes et accords-cadres : allègement des règles pour les groupements conjoints
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- 09/09/2011
- 06h51
Afin de faciliter la constitution des groupements conjoints pour les marchés à bons de commande et les accords-cadres, l’article 51 III a été modifié par le décret du 26 août 2011 modifiant cert...
Une fiche technique sur les marchés d’exploitation d’installations de chauffage
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- 09/09/2011
- 06h38
La direction générale des douanes et droits indirects et la direction générale des finances publiques ont co-rédigé une fiche technique sur les modalités d’application de la TIGCN (taxe intérieure de consommation sur le gaz nature...
Une centrale d’achat pour les transports publics
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- 09/09/2011
- 05h56
Les transports publics ont désormais leur centrale d’achat. Créée officiellement le 8 septembre 2011, à l’initiative d’AGIR (1), cette nouvelle structure de mutualisation dédiée aux acteurs des tran...
Une circulaire pour imposer IPv6 aux acheteurs de l’Etat
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- 08/09/2011
- 05h38
Pour accélérer la transition vers la technologie IPv6 (internet protocol version 6, censée être plus efficace et plus sécurisée), Eric Besson, ministre chargé de l’Industrie, de l’Energie et de l’Ec...
Mutualisation des services : Bruxelles clôt la procédure d’infraction
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- 08/09/2011
- 05h35
Michel Barnier, le commissaire chargé du marché intérieur et des services à la Commission européenne, a annoncé la clôture de la procédure d'infraction lancée en 2007 par Bruxelles contre la Franc...
Génie civil : proposition de loi imposant d’informer les collectivités 60 jours avant la publication de l’AO
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- 07/09/2011
- 08h17
Pierre Morel-A-L’huissier, député-maire de Fournels (Lozère), a déposé une proposition de loi visant à imposer au maître d’ouvrage, qui prépare des travaux de génie civil, d’informer les collect...
Simplification des normes applicables : Gérard Larcher saisit le Conseil d'Etat
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- 07/09/2011
- 07h13
Gérard Larcher, le président du Sénat a soumis pour avis au Conseil d’Etat la proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités locales déposée par Eric Doligé, sénat...
