CCAG Prestations Intellectuelles annoté et commenté par Jérôme MICHON

Commentaire

  1. La mise en concurrence des petits achats

    le 17/06/2015 à 07h15 par Aurélien Burel Alors qu'on reparle d'un relèvement du seuil des petits achats à 20 000 euros, Aurélien Burel, avocat associé au cabinet D4 Avocats, revient ce mois-ci sur la problématique de leur mise en concurrence. Car la dispense de procédure n... Lire
  2. Le reclassement des offres après négociation dans les MAPA

    le 19/05/2015 à 08h00 par Hervé Letellier Hervé Letellier, avocat associé au cabinet Symchowicz-Weissberg et associés, vous éclaire sur les modalités de reclassement des offres dans le cadre d’un MAPA négocié ; un classement avant et après les négociations est-il nécessaire ? La... Lire
  3. Variation sur les variantes

    le 24/03/2015 à 07h45 par Antoine Woimant La variante, autorisée par l'article 50 du CMP, soulève bien des questions lorsqu'il s'agit de la mettre en application. L'avocat Antoine Woimant revient sur les principaux écueils : la recevabilité d'une variante, sa... Lire
  4. Gros plan sur le DUME

    le 24/02/2015 à 10h00 par Yann Simonnet Yann Simonnet, avocat au cabinet Cheysson Marchadier & Associés, décrypte ce mois-ci le projet de DUME mis en ligne début janvier par la direction des affaires juridiques de Bercy. L’avocat revient notamment sur le champ d’application du... Lire
  5. Petit guide sur l'audition des candidats

    le 19/01/2015 à 08h01 par Morice Emeric Maitre Emeric Morice, avocat associé au cabinet Symchowicz Weissberg & associés s’est attaqué, pour ce premier commentaire 2015, à la question de la pratique des auditions de candidats. Quelles sont les procédures concernées, les règles à... Lire
  6. Mise au point des marchés publics : quelques précisions pour dissiper le flou

    le 08/12/2014 à 08h01 par Patrick Labayle-Pabet Maître Patrick Labayle-Pabet, avocat associé au cabinet Ravetto, renvient ce mois-ci sur la question des mises au point. Si la technique peut s’avérer utile, notamment pour les appels d’offres, le CMP reste vague sur son formalisme. Mieux vaut... Lire
  7. Circuits courts : où en sommes-nous ? où allons-nous ?

    le 03/11/2014 à 07h45 par Raphaël Apelbaum Fin connaisseur du sujet, Raphaël Apelbaum répond aux principales questions que se posent les acheteurs publics confrontés aux circuits courts : quels sont les objectifs, de quels outils disposent-ils, que disent les textes et les pouvoirs publics... Lire
  8. L’égalité femme/homme entre dans le droit de la commande publique

    le 04/09/2014 à 07h00 par Rédaction A compter du 1er décembre 2014, la méconnaissance des dispositions sur l’égalité hommes/femmes sera une cause d’exclusion de la commande publique. Pour être prêt le jour J, Marie-Hélène Pachen-Lefèvre et Maeva Guillerm, avocates à la SCP Seban et... Lire
  9. Candidature simplifiée : les innovations européennes

    le 08/07/2014 à 07h37 par Renaud de Laubier DUME, « dites-le nous une fois », limitation des exigences liées aux capacités financières… les directives marchés publics de 2014 ont introduit des dispositions tendant à simplifier la vie des entreprises. Si la démarche est louable, elle ne doit... Lire
  10. Les avenants à l’aune de la nouvelle directive

    le 26/06/2014 à 07h45 par Rédaction Poursuite de notre tour d’horizon des changements apportés par la directive 2014. Cette fois, les avocats Julien Brulas et Justine Orier décortiquent les mesures concernant les possibilités de modifier d’un marché en cours, lesquelles s’inspirent... Lire