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Commentaire

  1. Variation sur les variantes

    le 24/03/2015 à 07h45 par Antoine Woimant La variante, autorisée par l'article 50 du CMP, soulève bien des questions lorsqu'il s'agit de la mettre en application. L'avocat Antoine Woimant revient sur les principaux écueils : la recevabilité d'une variante, sa... Lire
  2. Gros plan sur le DUME

    le 24/02/2015 à 10h00 par Yann Simonnet Yann Simonnet, avocat au cabinet Cheysson Marchadier & Associés, décrypte ce mois-ci le projet de DUME mis en ligne début janvier par la direction des affaires juridiques de Bercy. L’avocat revient notamment sur le champ d’application du... Lire
  3. Petit guide sur l'audition des candidats

    le 19/01/2015 à 08h01 par Morice Emeric Maitre Emeric Morice, avocat associé au cabinet Symchowicz Weissberg & associés s’est attaqué, pour ce premier commentaire 2015, à la question de la pratique des auditions de candidats. Quelles sont les procédures concernées, les règles à... Lire
  4. Mise au point des marchés publics : quelques précisions pour dissiper le flou

    le 08/12/2014 à 08h01 par Patrick Labayle-Pabet Maître Patrick Labayle-Pabet, avocat associé au cabinet Ravetto, renvient ce mois-ci sur la question des mises au point. Si la technique peut s’avérer utile, notamment pour les appels d’offres, le CMP reste vague sur son formalisme. Mieux vaut... Lire
  5. Circuits courts : où en sommes-nous ? où allons-nous ?

    le 03/11/2014 à 07h45 par Raphaël Apelbaum Fin connaisseur du sujet, Raphaël Apelbaum répond aux principales questions que se posent les acheteurs publics confrontés aux circuits courts : quels sont les objectifs, de quels outils disposent-ils, que disent les textes et les pouvoirs publics... Lire
  6. L’égalité femme/homme entre dans le droit de la commande publique

    le 04/09/2014 à 07h00 par Rédaction A compter du 1er décembre 2014, la méconnaissance des dispositions sur l’égalité hommes/femmes sera une cause d’exclusion de la commande publique. Pour être prêt le jour J, Marie-Hélène Pachen-Lefèvre et Maeva Guillerm, avocates à la SCP Seban et... Lire
  7. Candidature simplifiée : les innovations européennes

    le 08/07/2014 à 07h37 par Renaud de Laubier DUME, « dites-le nous une fois », limitation des exigences liées aux capacités financières… les directives marchés publics de 2014 ont introduit des dispositions tendant à simplifier la vie des entreprises. Si la démarche est louable, elle ne doit... Lire
  8. Les avenants à l’aune de la nouvelle directive

    le 26/06/2014 à 07h45 par Rédaction Poursuite de notre tour d’horizon des changements apportés par la directive 2014. Cette fois, les avocats Julien Brulas et Justine Orier décortiquent les mesures concernant les possibilités de modifier d’un marché en cours, lesquelles s’inspirent... Lire
  9. Les charmes de la procédure concurrentielle avec négociation

    le 07/05/2014 à 07h25 par Laurent-Xavier Simonel Nouvelles directives, épisode 2. Après Marie-Yvonne Benjamin et le partenariat d’innovation, c’est au tour de Laurent-Xavier Simonel, avocat au cabinet KGA, de s’attaquer au texte communautaire et plus particulièrement à la procédure... Lire
  10. Partenariat d'innovation : une procédure négociée d’exception

    le 25/03/2014 à 07h30 par Marie-Yvonne Benjamin Les directives « marchés publics » votées en début d’année comprennent un certain nombre de nouveautés. Parmi elles, le partenariat d’innovation. Destinée à favoriser le développement de l’innovation, cette nouvelle procédure devrait faire son... Lire