La Lettre d'achatpublic.info n°257
Alors qu’on fête aujourd’hui le 22e anniversaire de la disparition d’Edgar P. Jacobs, pape du 9e art et grand maître de la ligne claire, les acheteurs publics bédéphiles auront sans doute l’impression de relire la saga du duo Blake et Mortimer. C’est d’abord SOS météores avec l’habituelle pluie jurisprudentielle. A Lille, le TA a inventé la ségrégation géographique et a annulé un marché au motif qu’une personne publique, qui avait soumissionné, candidatait en dehors de son territoire (lire notre article). Le feuilleton de la communication des références dans le cadre de prestations juridiques continue au Conseil d’Etat. Pour les avocats, cela s’apparente à un Piège diabolique. Faut-il respecter la déontologie et ne pas citer le nom de clients, ou risquer de perdre un marché ? (lire notre article). La loi sur l'accélération de l'investissement autorise désormais l'exécutif local à signer les marchés et les avenants, sans limitation de montant pendant la durée de son mandat, par délégation de l'assemblée délibérante. Les collectivités locales profiteront-elles de cette liberté ? C’est l’Enigme de l’Atlantide (lire notre article). Avec la publication du texte sur le nouveau calcul des intérêts moratoires (lire notre info) et du décret sur les MAPA réservés aux PME innovantes en fonction d’un montant estimé sur les trois dernières années (lire notre info), les calculettes sont de sortie. By jove ! Le professeur Septimus, qui adorait traumatiser, avec son onde méga, le thalamus, l’hypothalamus et l’épithalamus de ses cobayes dans la Marque Jaune, n’aurait pas fait mieux. Comme le disait le dessinateur bruxellois, « le mystère de l’intelligence est toujours un mystère ».
Jean-Marc Binot
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