La lettre d'achatpublic.info n°261
Le retour du soleil a souvent provoqué des poussées de sève : le printemps des peuples en 1848, la Commune en 1871 ou encore mai 1968… Imaginons un instant les acheteurs publics, mécontents et atrabilaires, décréter la grève générale : plus de marchés passés, plus de commandes traitées, l'approvisionnement des administrations bloqué, les factures impayées… On verrait les plus exaspérés, frappés d'éréthisme, brandir drapeaux et banderoles, embrocher le Code sur des piques, battre le pavé et réclamer, avec force slogans, la hausse des salaires, la reconnaissance de leur fonction et la valorisation de leur métier, une des ambitions de Jacques Barrailler, nouveau sherpa des acquisitions de la maison France (lire notre invité du jeudi), à la tête du service des achats de l'Etat, officiellement créé par décret (lire notre article). Dans les cortèges, les praticiens de la commande publique réclameraient également la pause des perpétuelles réformes du cadre réglementaire. « Les grandes révolutions naissent des petites misères », a prévenu Victor Hugo. Pourtant la belle saison est aussi porteuse d'annonces qui réchauffent les coeurs : les avis rectificatifs des marchés européens sont opérationnels sur le site du BOAMP (lire notre info), la jurisprudence devient chaque jour plus souple, qu'il s'agisse du Conseil d'Etat sur les niveaux de capacité (lire notre article) ou du TA de Poitiers concernant une erreur de mention d'un alinéa du Code (lire notre panorama). Sur la même longueur d'onde, la DAJ de Bercy, qui vient de mettre à jour le CCAG fournitures et services (lire notre info), exhorte les professionnels à ne pas en rajouter. Pourquoi continuer à exiger des documents certifiés conformes aux candidats (lire notre info) ?
Jean-Marc Binot
PS : ne manquez pas le mercredi 25 mars, de 14 h à 16 h, un « chat » spécial consacré à la refonte du Code, avec l’avocat Yves-René Guillou
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