Tandis que le printemps pose discrètement ses pieds sur le sol hexagonal, l'actualité de la commande publique vit déjà ses premières éclosions. Une floraison de jurisprudences, venues des terres girondine et marseillaise, a marqué la semaine. La plus frappante, qui comptera peut-être parmi les grands crus 2009, concerne la DSP de transports de la communauté urbaine de Bordeaux d'un montant de 750 M€ : le conseil d'Etat a validé le fait que l'insertion  de la publicité du contrat, susceptible d'intéresser des opérateurs européens, dans un support national peut suffire, dès lors qu'il s'agit d'un journal de référence dans le secteur d'activité concerné (lire l'info du jour ). Nul doute que nous aurons l'occasion de boire jusqu'à la lie cette toute nouvelle décision qui fera probablement les beaux jours des commentaires jurisprudentiels. Juliette André et Jean Coronat, tous deux avocats, ont succombé à cet exercice intellectuel, tant apprécié par leurs pairs, à la faveur d'un arrêt de la cour administrative d'appel de Bordeaux qui a appliqué la règle de la pondération des critères pour les jurys de concours (lire le commentaire ). Le vignoble aquitain, riche d'appellations prestigieuses, risque à nouveau de produire une saveur inédite dans quelques jours… La Haute juridiction pourrait, en effet, entériner la passation, sans publicité ni mise en concurrence, d'un avenant portant sur 1,3 milliard de travaux pour la concession de l'autoroute A89 reliant Bordeaux et le sud-est de la France (lire l'info du jour ). Nous finirons cette dégustation par un cépage provençal, probablement goûteux aux lèvres des acheteurs publics, mais certainement amer dans le palais des fournisseurs. Le  TA de Marseille vient de juger que les modalités d'application des critères d'appréciation des offres n'ont pas à être portées à la connaissance des candidats (lire l'info du jour).

Sandrine Dyckmans

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