La lettre d'achatpublic.info n°315

Editos
  • 07/05/2010
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Il y a l'euro pas bien gros, les retraites en retraite, le volcan pas marrant. Y a la Grèce qu'a plus de graisse, les Espagnols qui flageolent, et les Belges qui gambergent. Y a Wall Street qui périclite, Gordon Brown qui s'dégomme, la rigueur qu'est à l'heure. Ah ! bon Dieu ! qu'c'est embêtant de pas être bien portant.

Continuons à plagier Gaston Ouvrard (musique de Vincent Scotto) avec un couplet consacré aux marchés publics. La démat à Toulouse, c'est le blues. La Haute-Garonne a en effet connu une mésaventure dont elle se serait bien passée. Le conseil général n'avait pas jugé utile d'associer un accusé de réception au courrier électronique qui informait les candidats de la mise en ligne d'un additif au RC. Résultat, son marché a été retoqué par le TA (lire notre article). Voyez-vous, c'n'est pas tout. A Ajaccio, y a les lots qui prennent l'eau. La ville natale du deuxième fils de Charles Bonaparte et de Laetitia Ramolino est actuellement le théâtre d'un âpre contentieux. A l'origine de cette nouvelle affaire corse, l'allotissement des prestations juridiques (lire notre article). Et à Nice, ça dévisse. Drôle de salade pour la DSP de restauration collective de la cité azuréenne. La commune a décidé juste avant le terme de la procédure  d'afficher un « sans suite » au menu et de reprendre le service en régie. Les candidats en sont pour leur frais (lire notre article). En plus d'ça, j'vous l'cach' pas, l'Assemblée est déchaînée. Les parlementaires ont tenté, sans succès, de bannir les auto-entrepreneurs des marchés publics (lire notre info) avant d'autoriser les CCI régionales à devenir centrales d'achat au sens du Code (lire notre info). Comme a coutume de dire mon webmestre d'Ifigha cacochyme mais humaniste : Ah bon Dieu, qu'c'est embêtant d'être toujours patraque. Il y a quand même des nouvelles qui revigorent. La commission « marché intérieur » du Parlement européen, après avoir adopté le rapport de Heide Rühle, repoussant à deux ou trois ans la révision des directives marchés (lire notre invité du jeudi), a également adopté un autre rapport, cette fois concernant le projet de directive sur les délais de paiement. Les eurodéputés ont donc choisi de supprimer la possibilité pour une entreprise victime de retard de paiement de réclamer un dédommagement équivalent à 5% du montant dû (lire notre info). Les mauvais payeurs n'auront pas la rate qui s'dilate, le pylore qui s'colore et le gésier anémié...


 
Jean-Marc Binot

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