Cette semaine, l'examen du projet de loi sur la modernisation de l'agriculture par l'Assemblée faisait penser à l'un de ces vieux films hollywoodiens, les Naufrageurs des mers du sud de Cecil B. De Mille, où le héros repousse inlassablement les attaques d'un calmar tentaculaire. Fredonnant Ma préférence à moi, la ritournelle de Julien Clerc, Bruno Le Maire, ministre en exercice, a sans cesse refoulé tous les amendements facilitant (parfois sans mise en concurrence et sans publicité) l'achat local de denrées alimentaires. Mais il a promis aux députés que le Code serait remanié et que les agriculteurs feraient partie des chanceux de l'article 53-4 d'ici la fin de l'année (lire notre article). La chansonnette fera-t-elle un tube à Bruxelles et à Luxembourg ? La Cour de justice européenne vient d'être saisie d'un contentieux concernant un marché qu'une personne publique, jugeant les offres « équivalentes », a finalement attribué à une coopérative. Pour l'avocat Stéphane Lesueur, inutile d'hypostasier, l'instauration d'un droit de préférence pour une catégorie d'opérateurs économiques n'est pas eurocompatible (lire notre invité du jeudi). Mais comme le verdict ne sera pas connu avant plusieurs mois, c'est vingt mille lieux sur les nerfs. L'ataraxie des acheteurs publics passe donc par un pèlerinage à l'aquarium d'Oberhausen, histoire d'interroger Paul le Poulpe, pythie des temps modernes. A l'instar de Gabriel Lecouvreur épluchant les faits divers dans la presse, les magistrats des CRC aiment décortiquer les MAPA qu'ils ramènent dans leurs filets. Et parfois, ça décapode (lire notre article). La région Limousin a jugé bon d'accorder des subventions à l'AFPA et à certains GRETA pour des formations infra qualifiantes. Elle a été encornée (jeu de mots) par le TA qui a considéré qu'il s'agissait de marchés publics (lire notre article). Quant au Conseil d'Etat, il a éconduit une entreprise qui se plaignait de l'absence d'indication aux rubriques VI.4.2 et VI.4.3 d'un AAPC formulé selon le modèle annexé au règlement européen. L'obligation est certes communautaire, mais l'omission n'a pas empêché le candidat de saisir le juge du référé. La pieuvre par neuf (lire notre info). Bon allez, je jette l'ancre près des côtes du Morbihan, où le conseil général fait sa pub le jeudi (lire notre article), car je suis en panne seiche. A la semaine prochaine.

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