N'en déplaise à Erich Maria Remarque, il y a du nouveau à l'Est. La 5e conférence Peppol, programme européen de e-procurement, ouvre ses portes ce lundi à Troyes. Une des chevilles ouvrières du projet, Alain Ducass nous donne des détails sur le démarrage des tests grandeur nature des différentes applications, notamment le dossier virtuel des entreprises. L'Europe rendra-t-elle obligatoire leur usage ? La question risque d'agiter, dans quelques mois, les débats de comptoirs des winstubs (lire notre invité du jeudi). Toujours au chapitre électronique, la DAJ estime qu'il est possible, pour les MAPA, de répondre par un simple mél. Les partisans d'une ligne Maginot de la démat sécurisée s'étouffent déjà, un peu comme cet ancien locataire de la Maison Blanche aux prises avec un bretzel (lire notre info). Avant sa migration hivernale, la cigogne a déposé plusieurs bonnes nouvelles. La ville et la communauté urbaine de Strasbourg ont créé un réseau local d'acheteurs socialement responsables, fédérés autour d'une charte déjà signée par une quinzaine de donneurs d'ordre (lire notre article). Leur voisin, la CCI de Mulhouse, a publié un guide pratique pour aider les entreprises novices à répondre aux marchés (lire notre article). En matière de d'allongement des délais d'un marché de travaux, une commune a pédalé dans la choucroute avec force avenants et ordres de service. La vendange tardive n'a pas été du goût du Conseil d'Etat (lire notre article). En fourrant dans la même consultation des prestations aussi différentes que le suivi de l'exécution d'un contrat d'affermage et de ses avenants ou la rédaction d'un bilan environnemental annuel, un syndicat mixte a rejoué la charge des cuirassiers à Reichshoffen. Mais le sacrifice n'aura pas été vain. La haute juridiction a reconnu qu'il était possible d‘inclure, dans un même marché global, des prestations donnant lieu à l'émission de bons de commande et d'autres prestations. A la condition de respecter à la fois l'article 77 et 10 du code (lire notre article). Que se passe-t-il lorsqu'au cours d'un référé précontractuel le requérant s'aperçoit que le contrat a été signé ? Dans certains cas, il pourrait déposer un référé contractuel - mis en bière par les avocats Julien Bonnat et Sophie Costard (lire notre commentaire) -. Le sujet n'aurait certes pas émoustillé Erckmann et Chatrian, mais les sages du Palais-Royal étudient la question (lire notre info). Bon allez, je repose ma plume dans l'encrier en raison d'un tour de Rhin. Et tenez-vous le pour dit, vous n'aurez pas l'Alsace et la Lorraine. A la semaine prochaine.

Jean-Marc Binot

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