La lettre d'achatpublic.info n°357

Editos
  • 31/03/2011
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Ce n'est pas un bobard ichtyologique. Le plafond de 4000 euros, légèrement remanié par le projet de décret (lire notre info), pourrait céder sous les coups de boutoir des parlementaires. Chargé de simplifier le droit, le député Jean-Luc Warsmann est, semble-t-il, bien décidé à mettre le turbot pour relever le seuil des petits achats, le cas échéant par une loi afin de contourner l'obstacle Conseil d'Etat. Il y a fort à parier que le dessein déclenchera l'enthousiasme des « petits », trop souvent considérés comme du menu fretin. DGS d'une commune de 3500 âmes, Françoise Muraro a fait des sauts de carpe lors de disparition du seuil des 20 000 qu'elle qualifie de « calamité » (lire notre invité du jeudi). A en croire Catherine Bergeal, la réforme du Code, prévue avant les grandes vacances, pourrait se faire écailler en raison de la modification du 53-4. La Commission européenne qui a redécouvert, à l'occasion d'un contentieux, le « droit de préférence » à la française, a haussé le thon. Elle promet de transformer l'article en surimi, si la France persiste à en remettre une couche. Lui tendra-t-on une perche ? (lire notre article). Soyez toutes ouïes : la CJUE joue le poisson-pilote en matière de concession de service. Sa qualification repose sur deux critères cumulatifs : le transfert du risque d'exploitation au prestataire et le droit d'exploitation du service en contrepartie de la prestation, qu'il soit assorti d'un prix ou non (lire notre article). Un TA vient de composer un requiem (en sole meunière) dédicacé aux titulaires de marché résiliés. Ils ne peuvent pas présenter leur candidature au marché de substitution (lire notre article). Après avoir ramassé dans les mailles de ses filets des pratiques plus ou moins bonnes en matière de choix des critères, l'agglo de la Rochelle a décidé de plancher pour ajouter un chapitre à son guide interne (lire notre article). Acheter neuf un camion de transport de repas dont la caisse peut se décrocher à tout moment, cela s'apparente à un (mauvais) canular. La mésaventure de cet hôpital nous a permis d'aller à la pêche aux infos sur le vice caché dans un marché public (lire notre article). Bon, allez, il y a de la friture sur la ligne, alors arête sur image. Je rentre au port en fredonnant la Truite de Schubert, sauce Francis Blanche. Ainsi que le répète invariablement mon webmestre unique (et préféré), une organisation, c'est comme un poisson, ça pourrit par la tête. A la semaine prochaine.

Jean-Marc Binot (frais comme un gardon)

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