La lettre d'achatpublic.info n°479
Montcuq revient sur le devant de l’actualité, trente-huit ans après le Petit Rapporteur et le reportage cultissime de Daniel Prevost sur le fameux poêle de la mairie, l’étroitesse des rues et l’encombrement qui en résultait, l’air réputé très sain, les spécialités locales - le poulet ? - et la température de cette petite collectivité lotoise. Mais cette fois, c’est sa communauté de communes qui s’est fait botter les fesses par le juge du référé précontractuel pour avoir retenu une OAB à l’occasion d’un marché de maîtrise d’oeuvre. Fondement de la décision naturellement postérieure aux faits : selon les calculs, l’offre de l’attributaire était non seulement la moins chère, mais aussi inférieure de 13% du candidat arrivé en 2ème position, ce qui aurait du titiller la personne publique (lire notre article). L’histoire remontera-t-elle jusqu’au Conseil d’Etat ? On n’ose imaginer l’arrêt en question publié au recueil Lebon… En parlant de jurisprudences, Alain Ménéménis nous décrypte sur ce qui se cache derrière deux récentes décisions de la CJUE concernant la sélection des candidatures (lire la chronique). La Gendarmerie nationale est plutôt culottée. Pour lutter contre un sport national - payer le moins d’impôt possible - et inciter ses attributaires à être plus vertueux, elle a imaginé une « clause » fiscale, qu’elle introduira dans ses marchés en 2014. Chez certains experts, on affiche une bouche en cul-de-poule (lire notre article). Le CH de Sevrey a économisé 149 000 euros pour l’isolation de ses combles. Mais comment se fait-ce ? Tout simplement en finançant son marché de travaux grâce au système de certificats d’économie d’énergie (lire notre article). Ereinté la semaine dernière par Eric Lanzarone, Alain Lambert, qui préconise la suppression pure et simple du Code des marchés, a répondu à l’avocat marseillais et lui a taillé des croupières (lire notre invité du jeudi). Dernier conseil avant de vous quitter, jetez un œil à la compilation du chat sur le risque pénal, ça pourra toujours servir si vous ne voulez pas vous retrouver au cul-de-basse-fosse (lire les échanges). Bon, nous arrivons au point culminant de cet édito très culturel. Comme le disait Zazie dans le métro, bons baisers du Lot. A la semaine prochaine, peut-être.
Jean-Marc Binot
Jean-Marc Binot
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