Livre blanc

Encyclopédique

On aurait pu avoir 1492 articles, même si d’après Laure Bédier, le Code de la commande publique, serpent de mer surgissant à intervalles réguliers depuis plus de quinze ans et publié au Journal officiel cette semaine, ne sera pas une grande découverte, puisque rédigé à isopérimètre ou presque. Ou 1664, un nombre ô combien désaltérant. 1515 et 1918 auraient été faciles à retenir. Mais non, le CCP - à ne pas confondre avec le compte chèque postal - qui deviendra un livre de chevet à partir d’avril 2019, comprendra 1747 items. L’histoire a été toujours été une matière facétieuse car Diderot et d’Alembert furent nommés à la tête de la rédaction du projet d’encyclopédie en…1747. Comme son glorieux ancêtre, symbole du siècle des Lumières et de l’esprit de réforme, le CCP a lui aussi pour ambition de faire le tour de la question, en examinant tout ce qui pouvait l’être sans exception ou presque, d’être un modèle de cohérence en organisant le savoir afin d’en faciliter l’accès au plus grand nombre, y compris les entreprises et de pousser ces dernières à candidater en masse. C’est en tout cas l’espoir exprimé par Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’Etat auprès du ministère des Finances, lors de la présentation du Code à la presse à Bercy. Si l’un des mérites du CCP est d’avoir privilégié des articles brefs, il est cependant difficile d’imaginer un artisan gagné par la « Vérité rayonnante » en lisant le R2122-1 qui prévoit qu’un acheteur « peut passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables lorsqu'une urgence impérieuse résultant de circonstances extérieures et qu'il ne pouvait pas prévoir ne permet pas de respecter les délais minimaux exigés par les procédures formalisées. Tel est notamment le cas des marchés rendus nécessaires pour l'exécution d'office, en urgence, des travaux mentionnés aux articles L. 1311-4, L. 1331-24, L. 1331-26-1, L. 1331-28, L. 1331-29 et L. 1334-2 du code de la santé publique et des articles L. 123-3, L. 129-2, L. 129-3, L. 511-2 et L. 511-3 du code de la construction et de l'habitation ainsi que des marchés passés pour faire face à des dangers sanitaires définis aux 1° et 2° de l'article L. 201-1 du code rural et de la pêche maritime. » En revanche, il est probable que le CCP servira, comme l’Encyclopédie, de mentor à la réflexion critique : il ne faudra que quelques semaines pour que les imperfections, les contradictions, ou les renvois inadaptés soient pointés du doigt. Bon allez, j’arrête de persifler, sinon je vais m’attirer les mauvaises grâces des jésuites et jansénistes. N’oublions pas que, selon d’Alembert, « l'esprit qui invente est toujours mécontent de ses progrès, parce qu'il voit au-delà ». A la semaine prochaine,  peut-être.

Jean-Marc Binot