Sacristi, ventrebleu, c’est-y-pas qu’on aurait dégotté la machine à remonter le temps ? On nous exhume des oubliettes la vieille formule des cahiers de doléances, lesquels avaient fait un tabac en 1789 en dénonçant le fardeau des privilèges, l’état ruineux des finances publiques, l’accumulation des taxes et impôts, de la dîme aux banalités, du champart à la gabelle, et les injustices de toute sorte (toute ressemblance ou similitude avec une autre époque plus contemporaine de l’histoire de notre pays ne serait que coïncidence fortuite). Les praticiens de la commande publique, qui naissent et demeurent libres et égaux en droit, vont-ils en profiter pour ressortir leurs bonnets phrygiens et former des comités de salut public ? De sa sénéchaussée provençale, l’avocat Eric Lanzarone, se faisant le porte-voix des sans-culottes lassés de ne plus rien y comprendre, tonne contre la loi Elan présumée simplifier et qui a généré plus de questions que de réponses quant à la CAO : la valeur des lots en procédure formalisée a-t-elle une influence sur sa compétence? La valeur individuelle de seuil européen à prendre en compte est-elle celle de la « procédure formalisée » ou celle de chacun des « marchés publics » et dans ce dernier cas, la notion de chaque marché doit-elle être comprise comme une notion de contrat ? Pour sortir de cette mauvaise bouillabaisse, il suggère au surintendant des Finances de saisir pour avis le Conseil d’Etat (lire notre article). La révolution ne sera pas seulement juridique, mais aussi pratique. Le gouvernement fait ainsi la promo de l’affacturage inversé, mis en avant dans le projet de loi Pacte. A condition d’être bien préparée en amont, la technique peut accélérer le versement des assignats aux attributaires (lire notre article). A l’occasion des travaux de la gare, Nantes Métropole est partie à la chasse aux gaz à effet de serre avec une clause « moins de CO2 ». Un maître d’œuvre spécialisé, qui a calculé dès les études préliminaires un bilan carbone actualisé à chaque phase du chantier, propose aux entreprises d’intégrer des pistes de réduction (lire notre article). Bon allez, j’arrête de bavasser sinon je vais me faire embastiller et je vous souhaite, au nom de toute la rédaction, d’excellentes fêtes de fin d’année.

Jean-Marc Binot