Nogent-sur-Seine sculpte un PPP pour son musée Camille Claudel
- Article réservé aux abonnés 23/12/2013 06h:28 Bénédicte Rallu
Pas facile pour un petit maître d’ouvrage de se lancer dans une grande opération culturelle aux retombées nationales voire internationales. La sculptrice Camille Claudel a...
L’AAP guide les MAPA
- Article réservé aux abonnés 20/12/2013 06h:28 Jean-Marc Binot
« Il est né le divin enfant. Chantons tous son avènement ». A une poignée de jours de Noël, le « guide des procédures adaptées » de l...
Ar Men 3 : encore 538 millions au compteur
- Article réservé aux abonnés 19/12/2013 06h:29 Jean-Marc Binot
« Acheter intelligent, c’est possible », a déclaré Jean Debeaupuis, directeur général de l’offre de soins au ministère de la Santé,...
Le référé contractuel et les MAPA devant le Conseil d'Etat
- Article réservé aux abonnés 18/12/2013 06h:31 Emmanuelle Maupin
« Les textes définissant le cadre juridique du référé contractuel ne sont pas des plus explicites. Heureusement, la jurisprudence du Conseil d’Etat est venue r...
Mutualisation des SDIS : déploiement en cours
- Article réservé aux abonnés 17/12/2013 06h:26 Sandrine Dyckmans
Une photographie à un instant T qui a déjà changé. C’est en ces termes que Michel Crahès, le chef de la commande publique du SDIS des Alpes-Maritimes, r...
Les DSP imperméables aux juges
- Article réservé aux abonnés 16/12/2013 06h:29 Bénédicte Rallu
Délégation de service public, notion encore loin d’être totalement identifiée, protéiforme, et peut-être en voie de disparition pour cause de directive...
OAB : le juge botte Montcuq
- Article réservé aux abonnés 13/12/2013 06h:33 Emmanuelle Maupin
« Si une offre paraît anormalement basse, le pouvoir adjudicateur peut la rejeter par décision motivée après avoir demandé par écrit les pré...
La Gendarmerie nationale va expérimenter une « clause » fiscale
- Article réservé aux abonnés 12/12/2013 06h:28 Jean-Marc Binot
En 2009, les sociétés du CAC 40 ont été imposées à hauteur de 8% contre 22% pour les PME. Cette année là, Total, Danone ou Saint-Gobain ont m...
CH de Sevrey : des travaux d’isolation des combles à 0 €
- Article réservé aux abonnés 11/12/2013 06h:28 Sandrine Dyckmans
Voilà une opération qui vaut le « coût ». Le centre hospitalier spécialisé de Sevrey a fait réaliser des travaux d’isolation de ses combles...
Prestation de maintenance de logiciel : peut-on faire du 35 II 8° ?
- Article réservé aux abonnés 10/12/2013 06h:26 Emmanuelle Maupin
L’achat de prestations de maintenance des logiciels informatiques a donné lieu à quelques divergences d‘opinion entre la mairie de Toulon et le service du contrôle de...
