Documentation : 6791 documents
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6791 Résultats de recherche
cctp maintenance onduleurs
- 10/02/2014
- 15h31
Cahier des clauses techniques particulieres pour la maintenance d'onduleurs. Date de creation du document : 2013
ccap onduleurs
- 10/02/2014
- 15h29
Cahier des charges administratives particulieres pour la maintenance d'onduleurs. Date de creation du document : 2013
ta limoges, 17 octobre 2013, association agir services
- 07/02/2014
- 16h42
Pour le juge, "la formulationde l'article 9, par son caractere tres general, faite sans aucune reference a l'un quelconque des documents repris a l'article 1er de l'arrete du 28 aout 2006, ne permet aucunement de s'assurer que les candidats ont pu...
ta rouen, 4 octobre 2013, societe locatel france
- 07/02/2014
- 15h15
L juge considere quele contrat en cause n'est pas une DSP car il ne fait pas participer le prestataire a l'une des missions du service public hospitalier. En revanche, conclu a titre onereux pour repondre aux besoins du CHU, pouvoir adjudicateur, il...
Articles connexes
tc, 21 mai 2007, c3609
- 07/02/2014
- 15h08
Le tribunal des conflits considere que la convention portant sur la gestion et l'exploitation d'un reseau d'appareils de television n'a pas pour objet de faire participer la societe a l'execution du service public hospitalier.
Articles connexes
ce, 8 juin 1994, societe codiam
- 07/02/2014
- 15h06
Le Conseil d'Etat indique que
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ta melun, 23 decembre 2013, societe osilog
- 04/02/2014
- 11h34
Le juge considere que de
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ta melun, 23 decembre 2013, societe econocom
- 04/02/2014
- 11h33
Le juge considere que de
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formation aux achats responsables - 2
- 02/02/2014
- 13h58
Des exemples de support utilise par le cabinet de conseil Karistem pour ses formations.