Documentation : 6259 documents
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6259 Résultats de recherche
instruction bugetaire comptable m14 et ppp
- 03/03/2011
- 18h46
Arrete du 16 decembre 2010 relatif a l'instruction budgetaire et comptable M. 14 applicable aux communes et aux etablissements publics communaux et intercommunaux a caractere administratif
Articles connexes
etude faisabilite juridique cpe pour icf
- 03/03/2011
- 18h35
Etude du cabinet Azan et associes sur la faisabilite juridique d'un contrat de performance energetique pour le groupe ICF (le bailleur social et logement social de la SNCF). Mars 2011.
ta nimes, 7 janvier 2011, societe brouquier, 1003167
- 03/03/2011
- 10h57
Le juge du refere precontractuel vient de sanctionner un syndicat intercommunal pour avoir evince un candidat en raison de l'absence de production d'un agrement. L'entreprise rattrapee, le magistrat a enjoint a l'administration de decaler de trois...
Articles connexes
charte bonnes pratiques ccnbt
- 02/03/2011
- 16h33
Charte des bonnes pratiques et guide d'execution des marches de travaux de la communaute de communes du nord bassin de Thau. Mars 2011
guide execution marches travaux ccnbt
- 02/03/2011
- 16h29
Guide d'execution des marches de travaux de la communaute de communes du nord bassin de Thau et charte des bonnes pratiques. Mars 2011
cctp assistance technique pour ouvrages d'art
- 02/03/2011
- 11h17
Cahier des clauses techniques particulieres pour de l'assistance technique pour ouvrages d'art. Date de creation du document : 2009.
ce 21 fevrier societe veolia
- 02/03/2011
- 10h43
L'annulation d'un acte detachable d'un contrat n'implique pas necessairement la nullite dudit contrat. Il revient au juge de l'execution,
ccatp de maintenance d'installations telephoniques
- 01/03/2011
- 18h29
Cahier des clauses administratives et techniques particulieres pour la maintenance d'installations telephoniques. Date de creation du document : 2009.
cctp assurance de flotte automobile
- 01/03/2011
- 17h43
Cahier des clauses techniques particulieres pour l'assurance de flotte automobile. Date de creation du document : 2010.
caa bordeaux, 21 decembre 2010, mpc avocats, ndeg09bx01490
- 01/03/2011
- 11h25
La ponderation de sous-criteres n'apparait donc indispensable, au regard de l'etat du droit sus rappele, que lorsque certains sous-criteres font l'objet d'une ponderation nettement plus importante que les autres.