Documentation : 6798 documents

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6798 Résultats de recherche

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paca_aapc_dialogue_competitif_gestion_courrier

  • 03/04/2012
  • 12h17

    • Dialogue competitif dematerialise pour la gestion du courrier et l'achat d'un logiciel de gestion du courrier. avril 2012

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Articles connexes

paca_rc_audit_conseil_securite_si

  • 03/04/2012
  • 11h57

    • Marche lance par la Region PACA pour une prestataion d'audit et conseil dans le domaine de la securite des systemes d'information. Avril 2012.

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Articles connexes

paca_aapc_audit_conseil_securite_si

  • 03/04/2012
  • 11h50

    • Marche d'audit etde? conseil dans le domaine de la securite des systemes d'information lance par la Region PACA. Avril 2012.

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Articles connexes

ta saint-denis, 5 janvier 2012, societe la mare espaces verts, 1101164

  • 03/04/2012
  • 11h39

    • Le juge a considere

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Articles connexes

ta bastia, 7 decembre 2011, sarl nettoyage insulaire, 1101083

  • 02/04/2012
  • 10h42

    • Le TA de Bastia a juge, a propos d'un marche de nettoyage que l'absence d'indications relatives aux personnels a reprendre est susceptible de leser l'entreprise requerante alors meme qu'elle disposait des informations en qualite de titulaire sortant.

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caa paris, 20 juin 2011, societe byms recrutement, 10pa00221

  • 02/04/2012
  • 10h40

    • La CAA de Paris estime que si la societe requerante soutient que la repartition des lots du marche figurant sur le tableau des criteres serait differente de celle prevue au reglement de consultation determinant des groupes de lots, cette circonstance...

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ce, ass., 16 juillet 2007, << societe tropic travaux signalisation guadeloupe >>, req. ndeg291545

  • 30/03/2012
  • 16h02

    • Le CE ouvre un recours en contestation de la validite du contrat aux concurrents evinces.

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Articles connexes

notice noti3

  • 29/03/2012
  • 18h12

    • Version du 21/04/2015

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formulaire noti3

  • 29/03/2012
  • 18h11

    • Version du 21/04/2015

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ce, 19 mars 2012, communaute urbaine de lyon, 346263

  • 29/03/2012
  • 17h23

    • Dans un arret recent, le Conseil d'Etat a juge que le mandataire d'un groupement solidaire, place en redressement judiciaire, qui refuse de poursuivre l'execution du contrat ne peut plus contester le decompte general signe par son ancien...

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