Documentation : 6846 documents
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6846 Résultats de recherche
annexe financiere d'un marche d'enquete
- 20/05/2008
- 16h51
Annexe financiere d'un marche d'enquete passe par le ministere des affaires sociales sur le RSA Octobre 2007
ccap de marche d'enquete
- 20/05/2008
- 16h49
Cahier des clauses administratives particulieres d'un marche d'enquete lance par le ministere des affaires sociales sur le RSA Octobre 2007
Articles connexes
cctp d'un marche d'enquete
- 20/05/2008
- 16h47
Cahier des clauses techniques particulieres d'un marche d'enquete passe par le ministere des affaires sociales sur le RSA. Octobre 2007
rc d'un marche d'enquete
- 20/05/2008
- 16h37
Reglement de la consultation d'un marche passe par le ministere des Affaires sociales relatif a une enquete sur le RSA. Octobre 2007
rc de marche de demenagement
- 20/05/2008
- 16h36
Reglement de consultation d'un marche de demenagement du ministere des Finances Decembre 2007
ccp marche de demenagement
- 20/05/2008
- 16h35
Cahier des clauses particulieres d'un marche de demenagement du ministere des Finances Decembre 2007
Articles connexes
annexe ae clauses sociales
- 20/05/2008
- 16h31
Annexe a l'acte d'engagement relative aux clauses sociales d'un appel d'offres relatif a une prestation de demenagement pour le compte du ministere des Finances Decembre 2007
caa nancy 5 avril 2007 societe camus et associes ingenierie conseil
- 19/05/2008
- 16h31
Une societe est condamnee, sur le fondement de la garantie decennale, a reparer les desordres apparus sur un batiment public.
caa marseille 29 03 2005 societe d'amenagement de gestion et d'informatique
- 19/05/2008
- 15h59
Le code du domaine de l'Etat et le code des ports maritimes n'interdisent pas que la convention d'affermage, dans le respect des regles edictees par ces reglementations, fixe les tarifs a la charge des usagers et l'incidence sur ceux-ci de parametres...
caa marseille 26 03 2007 societe d'exploitation du casino de briancon
- 19/05/2008
- 15h39
La deliberation du conseil municipal qui decide de la delegation d'un service public a une societe et approuvant un cahier des charges, n'autorise pas la poursuite des negociations et l'approbation d'un cahier des charges subtantiellement different....
