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28577 Résultats de recherche

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Trophées de la commande publique 2024 : J-15 !

  • 27/09/24
  • 17h 56

Commande publique - Marches publics - Clauses sociales - Achat durable - Politique Achat - L'echeance du 11 octobre approche : il ne vous reste plus que deux semaines pour fignoler vos dossiers de candidature a l'edition 2024 des Trophees de la...

caa lyon 19 septembre 2024, societes batimontage et facade da silva, 22ly02261

  • 27/09/2024
  • 16h19

    • CAA Lyon 19 septembre 2024, societes Batimontage et Facade Da Silva, 22LY02261

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Délais de paiement : le juge administratif rappelle la charge de la preuve

  • 27/09/24
  • 12h 10

Marche public - Paiement - La Cour administrative d'appel de Versailles rappelle que le delai de paiement court a compter de la date de reception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur, que cette date est > et qu'en cas de litige,...

caa versailles 17 septembre 2024, societe jancarthier, 21ve02269

  • 27/09/2024
  • 12h06

    • CAA Versailles 17 septembre 2024, societe Jancarthier, 21VE02269

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ta martinique 3 aout 2024 societe bimini construction

  • 27/09/2024
  • 9h12

    • La commune du Vauclin est condamnee a verser au Tresor public une penalite financiere d'un montant de 30 000 euros.

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Candidature - Pieces justificatives - Des lors qu'un candidat a un marche public s'appuie sur les capacites d'autres operateurs economiques, il est tenu de demontrer qu'il en disposera pour l'execution de la prestation (CCP, art. R. 2143-12)....

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  • 17h 30

Achat durable - Objectifs de developpement durable - Entreprises - Le Reseau francais du Pacte mondial de l'ONU devoile aujourd'hui les resultats de son barometre annuel >, mesurant la contribution du secteur prive europeen aux ODD. Selon...