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28613 Résultats de recherche
Capaqui, centrale d’achat aquitaine, a le vent en poupe
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Article réservé aux abonnés
- 12/06/15
- 07h 28
- Sandrine Dyckmans
Cela roule pour Capaqui. La premiere centrale d'achat de taille regionale creee en 2011 en Aquitaine progresse d'annee en annee et affiche des resultats tres encourageants. Plus souple de fonctionnement que le groupement de commandes, la centrale...
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Traitement de données : l’INSEE choisit Jouve
- 12/06/15
- 07h 27
L'INSEE a retenu l'entreprise Jouve pour traiter chaque annee 14 millions de formulaires (papier et numerique), soit 60 millions de pages, du recensement de la population (700 000 questionnaires transmis chaque semaine par les directions regionales...
ta paris, 16 mars 2015, societe am'tech medical
- 11/06/2015
- 17h52
Considerant que si l'article 49 du code des marches publics autorise les pouvoirs adjudicateurs a exiger que les offres soient accompagnees d'echantillons, de maquettes ou de prototypes concernant l'objet du marche, ni ce texte, ni aucune autre...
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L'ordonnance marchés certainement publiée en juillet
- 11/06/15
- 08h 00
Le 10 juin, a la conference Gazette des Communes, Jean Maia a confirme sur ce que nous avions annonce au sujet du calendrier de transposition. S'agissant du projet d'ordonnance, qui est actuellement au Conseil d'Etat, il a > que le texte serait...
Le seuil des petits achats va remonter à 20 000 euros
- 11/06/15
- 07h 18
A l'occasion d'une journee d'informations consacree a la reforme du CMP, organisee le 10 juin par la Gazette des communes, le DAJ, Jean Maia, a confirme ce qu'avait annonce le Premier ministre dans son plan en faveur des PME au sujet de la remontee...
Un référé précontractuel contestable
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Article réservé aux abonnés
- 11/06/15
- 07h 17
- Eric Lanzarone
Cette semaine, l'avocat marseillais Eric Lanzarone revient sur une ordonnance de refere precontractuel qui, selon lui, pose deux difficultes majeures. La premiere tient au fait que le juge a attendu 32 jours avant d'audiencer l'affaire. La seconde...
Prestations juridiques : le certificat ne fait pas le spécialiste
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- 11/06/15
- 07h 12
- Emmanuelle Maupin
Ecarter une offre au motif que le cabinet d'avocats ne detient pas un certificat de specialisation, alors que la preuve par tous moyens de la capacite est possible, est une irregularite grave justifiant l'annulation du marche. Tel est le sens de la...
DS avocat, lauréat des trophées du droit en « droit public des affaires »
- 10/06/15
- 07h 36
Le 4 juin dernier a eu lieu la 15eme edition des trophees du droit, organises par Leaders League. A cette occasion, l'equipe > (Frederique Olivier, Nathalie Sultan, Fabrice VanCauwelaert, Clementine Liet-Veaux, Jennifer Halter) et l'equipe >...
achat de produits de securite et de services de confiance qualifies
- 10/06/2015
- 7h28
Le Guide d'achat de produits de securite et de services de confiance qualifies dans le cadre du RG, publie en octobre 2014, lors des Assises de Monaco, propose une methode pour faciliter l'acquisition, dans le respect du code des marches publics, de...
SSI : pour des achats en (toute) sécurité
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Article réservé aux abonnés
- 10/06/15
- 07h 27
- Luc Derriano
L'Agence nationale de la securite des systemes d'information (ANSSI) qualifie certains produits et prestataires. En quoi consiste cette procedure ? Et quelle garantie apporte-t-elle aux acheteurs ? Comment utiliser ce label lors de l'achat de...