Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28407 Résultats de recherche
Le poids des échantillons sur le choix du fournisseur
-
Article réservé aux abonnés
- 19/05/11
- 05h 48
- Rédaction
Quelle incidence les echantillons peuvent-ils avoir sur le choix du co-contractant ? C'est la question a laquelle a tente de repondre Nicolas Boulouis, le rapporteur public du Conseil d'Etat, debut mai. D'ou il ressort qu'il ne faut pas confondre...
Bernard Cieutat, président de la CCMP : « nous ne sommes pas des gardiens du temple »
-
Article réservé aux abonnés
- 19/05/11
- 05h 48
- Rédaction
Depuis la fin 2009, la Commission consultative des marches publics (CCMP, ex CMPE), dont la saisine n'est plus obligatoire, fournit gracieusement une assistance aux acheteurs publics de l'Etat et des collectivites. A l'occasion de la sortie du...
Articles connexes
Guide de procédures à Sarcelles : mieux vaut tard que jamais
- 19/05/11
- 05h 46
La chambre regionale des comptes d'Ile-de-France s'est penchee sur l'organisation des procedures d'achat la ville de Sarcelles, qui a la particularite d'avoir mis en place un guide de procedures internes seulement en 2008, lequel a ete suivi d'un...
La spécialité spectacle culturel ne justifie pas de ne pas se soumettre au code des marchés
- 18/05/11
- 07h 14
En 1996, la commune de Six-Fours-les-Plages creait un festival de musique de varietes, organise l'ete sur une presqu'ile, qui a connu un succes croissant au point de devenir un evenement majeur de la politique culturelle et touristique de la...
L’agglo de Creil conserve Keolis pour sa DSP de transports
- 18/05/11
- 06h 46
La communaute d'agglomeration creilloise (CAC, Oise) vient de renouveler sa DSP de transports a la societe STAC (filiale de Keolis depuis 2010). Le reseau devrait connaitre une restructuration a partir de 2012 (elargissement des horaires, des zones...
Visite sur place : rembourser les frais de déplacement
- 18/05/11
- 06h 22
A l'occasion du club marches organise par le groupe Moniteur a Peronnas (Ain), l'avocat Philippe Schmidt, du cabinet Vedesi, a indique que faire de la visite des lieux un element obligatoire pour la presentation de l'offre pouvait etre...
Négociation en MAPA : oui ou non, mais pas peut-être
-
Article réservé aux abonnés
- 18/05/11
- 05h 44
- Rédaction
Il ne peut y avoir de negociation en MAPA si les candidats n'en ont pas ete informes des le lancement de la consultation. Les personnes publiques doivent desormais etre transparentes en indiquant dans le DCE si elles negocieront ou non avec les...
Articles connexes
ta lille, 5 avril 2011, prefet du nord, ndeg1003008, 1003238
- 17/05/2011
- 11h50
Le TA de Lille a juge que "si l'article 28 du meme code permet de maniere generale aux pouvoirs adjudicateur de recourir a la negociation en procedure adoptee, il leur appartient d'indiquer expressement pour chaque consultation s'ils entendent...
Le régime juridique des SPL et SPLA détaillé par une circulaire
- 17/05/11
- 11h 22
La direction generale des collectivites locales a publie, le 29 avril 2011, une circulaire relative au regime juridique des societes publiques locales (SPL) et des societes publiques locales d'amenagement (SPLA). Elle explique notamment la...
Assurer l’intégrité et la moralité des candidats aux marchés publics
-
Article réservé aux abonnés
- 17/05/11
- 06h 48
- Rédaction
![[Livre blanc] Trophées de la commande publique : retour sur les meilleures pratiques des dernières éditions](https://images.achatpublic.info/sites/default/files/field/image/paveapi_lb-tcp.png)
