Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28407 Résultats de recherche
ta lyon 3fevrier2011 renecollet 1100112
- 13/05/2011
- 10h31
Refere precontractuel opposant la societe Rene Collet a la communaute urbaine de Lyon validant le mecanisme d'allotissement geographique assorti d'un tirage au sort prealable des lots. Mai 2011
La lettre d'achatpublic.info n°363
- 13/05/11
- 09h 39
- Rédaction
Articles connexes
- Tropic : précisions sur le délai de recours des demandes indemnitaires
- Ne pas confondre « décomposition d’un prix forfaitaire » et « prix forfaitaire »
- Le futur article 53-4, motif de friction entre Paris et Bruxelles
- Marchés d’assurance : la reconnaissance de leur spécificité par le juge
- Jean Bizet : « Il est grand temps de simplifier les directives marchés »
- Uni.H.A : 141 millions de gains prévus en 2011
- Tenues recyclables : Paris à l’avant-garde
SIG : perspectives européennes encourageantes selon la MEPLF
- 13/05/11
- 07h 45
La maison europeenne des pouvoirs locaux francais (MEPLF) est optimiste. Elle estime que les travaux et les reflexions de la Commission et du Parlement europeens confortent la defense des services publics locaux de qualite. Le 23 mars dernier,...
Caractère écologique de l’offre et critère de choix
- 13/05/11
- 06h 04
Afin de confier le financement, la conception et l'impression de son agenda 2008, a un prestataire, le conseil regional du Limousin avait lance une consultation en procedure adaptee. La remuneration du cocontractant etait assuree par l'abandon des...
Le futur article 53-4, motif de friction entre Paris et Bruxelles
-
Article réservé aux abonnés
- 13/05/11
- 05h 41
- Rédaction
La volonte du gouvernement de modifier l'article 53-4, lors de la prochaine reforme du Code, pour faire une place aux agriculteurs, risque fort de declencher les foudres de la Commission, car le droit de preference a la francaise n'est pas juge...
Articles connexes
Le futur article 53-4, motif de friction entre Paris et Bruxelles
-
Article réservé aux abonnés
- 13/05/11
- 05h 41
- Rédaction
La volonte du gouvernement de modifier l'article 53-4, lors de la prochaine reforme du Code, pour faire une place aux agriculteurs, risque fort de declencher les foudres de la Commission, car le droit de preference a la francaise n'est pas juge...
Articles connexes
SBA : nomination d’un ambassadeur européen pour les PME
- 12/05/11
- 07h 22
A l'occasion des assises nationales de la simplification de la reglementation qui se sont tenues fin avril a Paris, Antonio Tajani, le vice-president de la commission europeenne charge de l'industrie et d l'entreprenariat, a annonce la nomination...
Tropic : précisions sur le délai de recours des demandes indemnitaires
-
Article réservé aux abonnés
- 12/05/11
- 05h 50
- Rédaction
Le Conseil d'Etat vient de rendre un avis precisant sa jurisprudence Tropic. Le concurrent evince a la possibilite de presenter, devant le juge du contrat, une demande indemnitaire qui n'est pas soumise au delai de 2 mois suivant l'accomplissement...
Jean Bizet : « Il est grand temps de simplifier les directives marchés »
-
Article réservé aux abonnés
- 12/05/11
- 05h 47
- Rédaction
Le Senat, la chambre des elus locaux par excellence, veut faire entendre sa voix sur le projet de modernisation des directives marches publics, suite a la sortie du livre vert de la CE. Il a vote, le 28 avril dernier, une proposition de resolution...
Négociation : mieux vaut annoncer la couleur
- 12/05/11
- 05h 47
Lors du club marches Moniteur qui s'est tenu a Paris le 10 mai, Aymeric Hourcabie, avocat au cabinet H&G, a conseille aux acheteurs de fournir les regles du jeu en MAPA. Il est preferable d'indiquer clairement si la negociation est prevue et...