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28801 Résultats de recherche
cctp de marquage routier
- 18/07/2011
- 17h10
Cahier des clauses techniques particulieres pour le marquage routier. Date de creation : 2011.
cctp autocom
- 18/07/2011
- 17h02
Cahier des clauses techniques particulieres pour la fourniture et la mise en service d'un autocom. Date de creation du document : 2011.
Faut-il publier les sous-critères d’appréciation des offres ?
- 18/07/11
- 06h 39
A l'occasion d'un litige portant sur la passation d'un marche relatif a l'entretien et la reparation de groupes electrogenes, le rapporteur public pres le Conseil d'Etat a propose d'inflechir la jurisprudence de la haute juridiction a propos de la...
Un groupe scolaire en PPP à Saint-Laurent du Médoc
- 18/07/11
- 05h 57
Saint-Laurent du Medoc (3700 habitants, Gironde) a choisi la formule du partenariat public-prive pour construire un nouveau groupe scolaire, afin d'agrandir l'ecole maternelle et de moderniser l'ecole elementaire, la cuisine et le restaurant...
Eau : Brest Métropole préfère la SPL à la DSP
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Article réservé aux abonnés
- 18/07/11
- 05h 47
- Rédaction
Depuis le 1er janvier 2011, Brest Metropole Oceane et les syndicats mixtes de Kermorvan, du Chenal du Four et celui de Landerneau ont cree une societe publique locale pour la gestion de l'eau. Fruit d'une reflexion commencee en 2008, la nouvelle...
Un projet de loi sur la prévention des conflits d’intérêts dans la vie publique
- 15/07/11
- 07h 10
Francois Sauvadet, ministre de la Fonction publique, a annonce le 12 juillet, lors du Conseil superieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE) qu'un projet de loi relatif a la deontologie et a la prevention des conflits d'interets dans la vie...
Le CMP va élargir le droit de préférence aux producteurs agricoles
- 15/07/11
- 07h 00
Ou en est la mesure elargissant aux producteurs agricoles le droit de preference a equivalence d'offre ? Le ministere de l'agriculture a annonce que le projet de reforme du code des marches publics comprenait une disposition visant a inciter les...
Restauration collective : quand le seuil des 4 000 appauvrit la diversité alimentaire
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Article réservé aux abonnés
- 15/07/11
- 05h 49
- Rédaction
Ary Arsene, directeur de la restauration de la ville du Gosier en Guadeloupe, a temoigne, lors du 25eme forum de la restauration publique, de la difficulte pour sa collectivite de s'approvisionner en produits de qualite depuis la disparition du...
Les CMRA, acheteurs missionnaires de l’Etat
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Article réservé aux abonnés
- 14/07/11
- 05h 42
- Rédaction
Le service des achats de l'Etat (SAE) les a envoyes en terre de mission, aupres des prefets de region, pour propager la bonne parole et evangeliser les services deconcentres. On les appelle les CRMA (charges de missions regionaux achat). Apres plus...
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- 05h 42
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