Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
26649 Résultats de recherche
Tropic et Biomérieux : le débat est relancé
-
Article réservé aux abonnés
- 20/10/09
- 06h 00
- Rédaction
Lors d'une audience du Conseil d'Etat du 12 octobre, le rapporteur public Nicolas Boulouis a suggere une evolution de la jurisprudence Tropic. Et propose un eclairage de la jurisprudence Biomerieux.
Articles connexes
CADA : le BPU est un document communicable
- 19/10/09
- 09h 06
La commission d'acces aux documents administratifs (CADA) a ete saisie par le mairie de Toulon d'une demande de conseil relative au caractere communicable de documents financiers dans le cadre d'un appel d'offres europeen portant sur les travaux...
SPL et SLPP : la DGCL dubitative
- 19/10/09
- 08h 19
Les propositions de loi visant a creer, d'une part, les societes publiques locales, et d'autre part, les societes locales de partenariat public-prive n'ont pas l'air d'emballer la direction generale des collectivites locales (DGCL, Ministere de...
Le SDIS de Loire-Atlantique prépare ses agents à la négociation
- 19/10/09
- 08h 17
Le SDIS de Loire-Atlantique a planifie un ambitieux programme de formation en negociation pour les agents qui sont amenes a intervenir dans une procedure d'achat ou la redaction d'un cahier des charges. Les services achat etant deconcentres au sein...
Le SDIS de Loire-Atlantique prépare ses agents à la négociation
-
Article réservé aux abonnés
- 19/10/09
- 08h 17
- Rédaction
La DAJ commente les innovations du CCAG-TIC
-
Article réservé aux abonnés
- 19/10/09
- 05h 08
- Rédaction
Serge Doumain, chef du bureau
Articles connexes
ta paris, 9 septembre, societe mtop sa, 0913821
- 16/10/2009
- 14h23
Le TA de Paris etend aux organismes soumis a l'ordonnance du 6 juin 2005, la solution selon laquelle la communication des motifs de rejet hors du delai de 15 jours n'est pas susceptible de leser l'entreprise si celle-ci a lieu avant la date a...
La lettre d'achatpublic.info n° 287
- 16/10/09
- 10h 04
- Rédaction
Articles connexes
nouveau ccag prestations intellectuelles
- 16/10/2009
- 9h36
Arrete du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives generales applicables aux marches publics de prestations intellectuelles, publie au JO du 16 octobre 2009.
Articles connexes
nouveau ccag tic
- 16/10/2009
- 9h30
Arrete du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives generales applicables aux marches publics de techniques de l'information et de la communication, publie au JO du du 16 octobre 2009.