Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28437 Résultats de recherche

Trier par:

Europe : un livre vert pour développer les marchés publics électroniques

  • Article réservé aux abonnés
  • 20/10/10
  • 06h 57
  • Rédaction

Une application audacieuse de Smirgeomes

Une application audacieuse de Smirgeomes

  • Article réservé aux abonnés
  • 20/10/10
  • 05h 49
  • Rédaction

Une entreprise vient de voir son recours en refere precontractuel rejete pour une raison pour le moins audacieuse. En effet, le juge a considere qu'en ne communiquant pas aux candidats une information essentielle pourtant inscrite dans le DCE, la...

Articles connexes

Première mise à jour du guide démat

  • 20/10/10
  • 05h 26

La version 1.1 du 17 octobre 2010 du guide pratique de la dematerialisation vient d'etre mise en ligne sur le site de la DAJ. Le document a ete mis a jour pour integrer les references aux nouveaux formulaires DC et a la convention cadre nationale,...

reglement interne d'utilisation de la carte d'achat

  • 19/10/2010
  • 18h27

    • Reglement interne d'utilisation de la carte achat du conseil general du Cher Document adopte en juin 2009.

Télécharger

Articles connexes

reglement interne d'utilisation de la carte d'achat

  • 19/10/2010
  • 18h27

    • Reglement interne d'utilisation de la carte achat du conseil general du Cher Document adopte en juin 2009.

Télécharger

Le Grand Besançon retient Transdev pour son futur tram

  • 19/10/10
  • 08h 03

Unanimes, les elus de la communaute d'Agglomeration du Grand Besancon ont retenu, le 18 octobre, le groupe Transdev pour assurer, a compter du 1er janvier 2011, la gestion et l'exploitation des lignes urbaines de son reseau Ginko (90 000...

Quelle voie de recours contre le choix d’une gestion en DSP ?

  • 19/10/10
  • 07h 02

La decision par laquelle l'assemblee deliberante d'une collectivite se prononce sur le principe d'une DSP, en vertu de l'article L.1411-4 du CGCT, peut-elle faire l'objet d'un recours pour exces de pouvoir ? Le Conseil d'Etat doit prochainement...

Quelle voie de recours contre le choix d’une gestion en DSP ?

  • Article réservé aux abonnés
  • 19/10/10
  • 07h 02
  • Rédaction

L'attribution du marché doit intervenir dans le délai de validité des offres

  • 19/10/10
  • 05h 44

Comment faire lorsque le delai de validite des offres a expire et que le conseil municipal ne s'est pas encore prononce sur l'attribution du marche de maitrise d'oeuvre ? Philippe Meunier, senateur UMP du Rhone, sans doute pousse par une...

5e conférence internationale sur les marchés dématérialisés à Troyes

  • 19/10/10
  • 05h 34

Du 8 au 10 novembre 2010, 300 acteurs francais et internationaux de l'economie numerique sont attendus a Troyes (Aube) pour une rencontre sur le sujet de l'interoperabilite internationale des marches publics dematerialises autour du projet PEPPOL...