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livret utilisateur carte d'achat

 20/10/2010
 10h28

Livret utilisateur de la carte d'achat, document concu par le conseil general du Cher en 2009.

Europe : un livre vert pour développer les marchés publics électroniques

 20/10/10
 06h 57

La Commission europeenne a lance le 18 octobre 2010 une consultation sur les marches publics electroniques. Via la publication d'un livre vert . Le livre vert est une premiere etape vers la mise en place d'un programme plus complet visant a...

Europe : un livre vert pour développer les marchés publics électroniques

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 20/10/10
 06h 57
 Rédaction

Une application audacieuse de Smirgeomes

 Article réservé aux abonnés
 20/10/10
 05h 49
 Rédaction

Une entreprise vient de voir son recours en refere precontractuel rejete pour une raison pour le moins audacieuse. En effet, le juge a considere qu'en ne communiquant pas aux candidats une information essentielle pourtant inscrite dans le DCE, la...

Première mise à jour du guide démat

 20/10/10
 05h 26

La version 1.1 du 17 octobre 2010 du guide pratique de la dematerialisation vient d'etre mise en ligne sur le site de la DAJ. Le document a ete mis a jour pour integrer les references aux nouveaux formulaires DC et a la convention cadre nationale,...

reglement interne d'utilisation de la carte d'achat

 19/10/2010
 18h27

Reglement interne d'utilisation de la carte achat du conseil general du Cher Document adopte en juin 2009.

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reglement interne d'utilisation de la carte d'achat

 19/10/2010
 18h27

Reglement interne d'utilisation de la carte achat du conseil general du Cher Document adopte en juin 2009.

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Le Grand Besançon retient Transdev pour son futur tram

 19/10/10
 08h 03

Unanimes, les elus de la communaute d'Agglomeration du Grand Besancon ont retenu, le 18 octobre, le groupe Transdev pour assurer, a compter du 1er janvier 2011, la gestion et l'exploitation des lignes urbaines de son reseau Ginko (90 000...

Quelle voie de recours contre le choix d’une gestion en DSP ?

 19/10/10
 07h 02

La decision par laquelle l'assemblee deliberante d'une collectivite se prononce sur le principe d'une DSP, en vertu de l'article L.1411-4 du CGCT, peut-elle faire l'objet d'un recours pour exces de pouvoir ? Le Conseil d'Etat doit prochainement...