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Jugement des offres : les bons conseils de la CCM

  • 27/09/10
  • 05h 23

Comme tous les ans, la commission consultative des marches (CCM) de l'AP-HP, qui examine obligatoirement les AO superieurs a 1,8 million d'euros, les marches de maitrise d'oeuvre superieurs a 300 KE et les procedures negociees d'un montant de plus...

avis de la section des travaux publics du ce 19 avril 2005

  • 24/09/2010
  • 17h10

    • Delegations de service public - Conditions de prolongation par avenant, des conventions de remontees mecaniques regies par la loi ndeg 85-30 du 9 janvier 1985 relative au developpement et a la protection de la montagne - Regimes de devolution des...

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  • 24/09/2010
  • 10h20

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avis relatif a l'intention de conclure dsp

  • 24/09/2010
  • 10h19

    • Avis relatif a l'intention de conclure DSP

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arrete du 15 septembre 2010 fixant les modeles d'avis pour les dsp

  • 24/09/2010
  • 10h17

    • Arrete du 15 septembre 2010 fixant les modeles d'avis relatifs a l'intention de conclure les conventions de DSP et d'avis d'attribution des conventions de DSP.

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DSP : publication des avis d’intention de conclure et d’attribution

  • 24/09/10
  • 08h 22

Les modeles d'avis relatifs a l'intention de conclure DSP et d'avis d'attribution viennent d'etre publies au JO du jour par un arrete en date du 15 septembre 2010. L'avis d'intention de conclure est divise en cinq sections avec zones obligatoires :...

OEAP : le groupe prix à pied d’œuvre

  • 24/09/10
  • 07h 51

Le groupe de travail sur les prix de l'Observatoire economique de l'achat public poursuit sa route. >, explique Catherine Bergeal, directrice de la DAJ. (1) Lire notre precedent article sur la question : OEAP : le groupe > est au travail (c)...

Marchés publics : Bruxelles annonce la couleur

  • 24/09/10
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Le Commissaire charge du Marche interieur, Michel Barnier, presentera, debut octobre, ses priorites pour une relance de la strategie du marche interieur a l'horizon 2012. Parmi les initiatives preconisees, certaines concernent la politique...

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  • 24/09/10
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  • 24/09/10
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Diminution des copieurs noirs et blancs, suppression de 70% des imprimantes individuelles, controle de la consommation de papier font partie des mesures mises en place par le musee du Louvre pour optimiser ses moyens d'impressions. Pilote par Farida...