Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28617 Résultats de recherche

Trier par:

ta lille, 22 juin 2010, societe application concept, 1003569

  • 23/09/2010
  • 15h45

    • Le juge du refere contractuel a rappele que seuls les manquements enumeres aux articles L.551-18 a L.551-20 du CJA peuvent etre invoques devant lui.

Télécharger

Articles connexes

La lettre d'achatpublic.info n°331

Articles connexes

Cartes et badges : Zebra lance une imprimante avec laminage de sécurité

  • 23/09/10
  • 08h 03

Zebra Technologies a annonce l'ajout d'une fonction de laminage de securite a son imprimante cartes a retransfert ZXP 8. Le procede renforce la protection, la duree de vie, et la securisation des documents officiels et de tous les types de cartes...

L’UGAP vise 1,8 milliard d’euros à l’horizon 2012

  • 23/09/10
  • 07h 28

A l'occasion d'UGAP Expo (22-23 septembre), Alain Borowski, president de l'UGAP a explique pourquoi avait ete imagine ce mini-salon installe a la Grande Halle de la Villette a Paris : presenter l'UGAP d'aujourd'hui avec ses catalogues, > est en...

Archivage des documents dématérialisés : chacun cherche sa voie

Archivage des documents dématérialisés : chacun cherche sa voie

  • Article réservé aux abonnés
  • 23/09/10
  • 06h 21
  • Rédaction

Si la duree de conservation des pieces de marches publics est extremement precise aujourd'hui, il n'en est pas de meme pour les solutions techniques destinees a assurer la conservation dans le temps des documents dematerialises. C'est ce que nous...

Le planning d’exécution du marché à fixer au plus tôt

Le planning d’exécution du marché à fixer au plus tôt

  • Article réservé aux abonnés
  • 23/09/10
  • 05h 42
  • Rédaction

L'absence de calendrier d'execution contractuel empeche d'opposer des manquements au titulaire et de pouvoir le sanctionner sur d'eventuels retards. La situation peut alors vite devenir perilleuse pour la personne publique. Autant s'accorder des le...

Bercy publie huit études de cas sur la passation et l'exécution

  • 23/09/10
  • 05h 39

La Direction des Affaires Juridiques du ministere de l'Economie propose huit nouvelles etudes de cas relatives a la passation et l'execution des marches publics. Les reponses aux questions posees portent sur les conditions de passation des marches...

Information sur les délégations de signature et volonté des parties

  • 22/09/10
  • 07h 32

Quelle est la validite d'une delegation de signature accordee par interim ? Dans un litige opposant l'Etat a la societe Spie Batignolles a propos d'un marche de restructuration et d'extension de deux casernes de gendarmerie a Orleans, le rapporteur...

Information sur les délégations de signature et volonté des parties

  • Article réservé aux abonnés
  • 22/09/10
  • 07h 32
  • Rédaction

Decaux empoche le contrat des transports de l’agglo Montpellier

  • 22/09/10
  • 06h 32

JCDecaux SA empoche l'appel d'offres des abris publicitaires du tramway et des bus de Montpellier, jusqu'ici detenu par Clear Channel. Le contrat, conclu avec les Transports de l'agglomeration (TAM) et d'une duree de 19 ans et demi, porte sur...