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28588 Résultats de recherche

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Olivier Billard, nouveau gestionnaire des marchés publics à Chalette sur Loing

  • Article réservé aux abonnés
  • 02/03/10
  • 09h 38
  • Rédaction

Le Club Marchés s’arrête à Troyes

  • 02/03/10
  • 07h 11

Le mardi 16 mars, le Club marches, qui aura fait etape a Dijon (le 9 mars) et a Chalon-sur-Saone (le 11 mars), s'arrete dans la capitale de l'andouillette. De 8 h 45 a 11 h 45, on debattra de l'actu de la commande publique, des jurisprudences...

La gestion des déchets sur le chantier : quelles précautions adopter ?

La gestion des déchets sur le chantier : quelles précautions adopter ?

  • Article réservé aux abonnés
  • 02/03/10
  • 06h 57
  • Rédaction

Le CCAG Travaux, issu de l'arrete du 8 septembre 2009, rappelle, s'il en etait besoin, au maitre d'ouvrage la necessite d'engager une reflexion sur la gestion des dechets qui seront generes par le chantier. Marie-Yvonne Benjamin, avocate au cabinet...

Attribution des lots : éviter l’arbitraire

Attribution des lots : éviter l’arbitraire

  • Article réservé aux abonnés
  • 02/03/10
  • 06h 37
  • Rédaction

Lors d'une consultation pour des prestations de nettoyage, l'OPH Paris Habitat souhaitait limiter le nombre de lots attribues en fonction des capacites des candidats et obligeait a la reprise du personnel du prestataire sortant. Le TA de Paris a...

Articles connexes

Attribution des lots : éviter l’arbitraire

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  • Article réservé aux abonnés
  • 02/03/10
  • 06h 37
  • Rédaction

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ce 22 fevrier paris habitat

  • 01/03/2010
  • 16h53

    • Non admission du pourvoi de Paris Habitat OPH.

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Modalités de passation des marchés négociés par les entités adjudicatrices

  • 01/03/10
  • 06h 46

Marie-Therese Bruguiere, senatrice UMP de l'Herault, a demande au ministre charge de l'industrie de l'eclairer sur les modalites de passation des marches negocies par les entites adjudicatrices. >. Dans sa reponse, le ministere rappelle que le CMP...

Le référé contractuel s’applique aux MAPA

Le référé contractuel s’applique aux MAPA

  • Article réservé aux abonnés
  • 01/03/10
  • 06h 31
  • Rédaction

Le refere contractuel s'applique-t-il aux MAPA ? Oui, repondent trois avocats qui se sont penches sur la question a la demande de la redaction. Pour se premunir contre ce nouveau recours, les personnes publiques doivent publier un avis d'intention de...

Mesures coercitives en cas de désordres

  • 01/03/10
  • 06h 27

Une affaire mise en delibere le 10 fevrier 2010 par le Conseil d'Etat devrait apporter quelques precisions sur l'application de l'article 48 du CCAG - Travaux (article 49 de l'ancienne version). La reception sans reserves d'un second marche passe...

Mesures coercitives en cas de désordres

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  • 01/03/10
  • 06h 27
  • Rédaction