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28801 Résultats de recherche
Le député UMP Aeschlimann condamné pour favoritisme
- 17/03/09
- 05h 52
La 15eme chambre correctionnelle du tribunal de Nanterre a condamne le 13 mars 2009, Manuel Aeschlimann, depute UMP des Hauts-de-Seine et ancien maire d'Asnieres-sur-Seine, a 18 mois de prison avec sursis, 20.000 EU d'amende et 4 ans d'ineligibilite...
100.000 véhicules décarbonés d’ici 2012
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Article réservé aux abonnés
- 17/03/09
- 05h 38
- Rédaction
Repondant a l'appel lance par le president Sarkozy, un groupe de travail reunissant l'Etat et les principales d'entreprises interessees par les vehicules utilitaires legers a ete cree afin de mettre en place une demarche coordonnees d'achats d'engins...
Le Parlement européen favorable au « Small Business Act »
- 16/03/09
- 08h 22
Le Parlement europeen a pris position sur le >, plan d'action communautaire visant a stimuler le potentiel de croissance des petites et moyennes entreprises. Il accueille favorablement les dispositions concernant la commande publique, et notamment...
Le Parlement européen favorable au « Small Business Act »
-
Article réservé aux abonnés
- 16/03/09
- 08h 22
- Rédaction
Le groupe Elior remporte deux beaux contrats avec l’AP-HP et le CHRU de Montpellier
- 16/03/09
- 05h 51
Le pole sante du groupe Elior, specialise notamment dans les services de restauration, de bionettoyage et d'hotellerie pour les etablissements hospitaliers, a remporte deux nouveaux contrats avec l'AP-HP et le CHRU de Montpellier. Le premier marche,...
Niveaux de capacités et case recours : encore un peu plus de souplesse
-
Article réservé aux abonnés
- 16/03/09
- 05h 47
- Rédaction
Le Conseil d'Etat a annule le 6 mars une ordonnance du juge des referes du tribunal administratif de Versailles qui s'etait montre un peu trop pointilleux sur ces questions.
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- 16/03/09
- 05h 47
- Rédaction
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ta lyon, 20 novembre 2008, societe applied c/ communaute urbaine de lyon, ndeg0806953.
- 13/03/2009
- 14h44
Le TA de Lyon a considere que
Articles connexes
acte_engagement_annexe
- 13/03/2009
- 13h18
Annexe a l'acte d'engagement relatif a l'introduction de clauses sociales dans un marche de construction d'une ecole. mars 2009.
Articles connexes
rc_annexe
- 13/03/2009
- 10h55
Annexe au reglement de consultation pour introduire de l'insertion sociale dans un marche de construction d'une ecole de 9 classes. mars 2009
