Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28436 Résultats de recherche

Trier par:

ta de paris 10 novembre 2023 societe poyet motte

  • 14/12/2023
  • 7h00

    • TA de Paris, 10 novembre 2023, Societe Poyet Motte

Télécharger

Eclaircissements de la CJUE sur les recours à l’encontre d’un marché public transnational

  • 14/12/23
  • 06h 03

La Cour de justice de l'Union europeenne (CJUE) resout le casse-tete juridique sur les conditions de recours a l'encontre d'une passation d'un marche public transnational, a l'occasion d'une question prejudicielle. Une juridiction d'Autriche se...

Problème de trésorerie à l’hôpital… les fournisseurs en pâtissent

  • 14/12/23
  • 06h 02

241 jours... c'est le delai moyen de paiement releve par la chambre regionale des comptes (CRC) Hauts-de-France, dans son rapport d'observations "Centre hospitalier de Lens". Sans surprise, l'autorite financiere denonce un depassement de la duree...

Marché « achat innovant » : un dispositif ouvert à toutes les innovations

Marché « achat innovant » : un dispositif ouvert à toutes les innovations

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/12/23
  • 06h 01
  • Mathieu Laugier

Le marche public > va bientot feter, a Noel, ses cinq annees d'existence. L'occasion de revenir sur ce dispositif encore peu utilise. Et de (re)decouvrir ses vertus. L'innovation ne se limite pas a la nouveaute technologique, elle couvre un spectre...

Articles connexes

[Tribune] Obtention des justificatifs de non exclusion : "Avant l’heure ce n’est pas l’heure, après l’heure…ce n’est pas trop tard !"

[Tribune] Obtention des justificatifs de non exclusion : "Avant l’heure ce n’est pas l’heure, après l’heure…ce n’est pas trop tard !"

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/12/23
  • 06h 00
  • Arnaud Latrèche

Selon Arnaud Latreche, adjoint au directeur de la commande publique du departement de la Cote d'Or et vice-president de l'Association des acheteurs publics (AAP), la decision du Conseil d'Etat "Commune de Strasbourg" du 26 octobre 2023, certes,...

Articles connexes

caa versailles 7 novembre 2023, societe maintenance industrie, 20ve01545

  • 13/12/2023
  • 17h48

    • CAA Versailles 7 novembre 2023, societe Maintenance Industrie, 20VE01545

Télécharger

Simplification,"nouveau round ": ce que demandent les architectes

  • 13/12/23
  • 14h 00

L'Ordre des architectes entend bien participer a la consultation lancee par le ministre de l'Economie, des Finances et de la Souverainete industrielle et numerique pour abonder un Projet de loi, attendu debut 2024, pour >, annonce par Bruno Le...

Autolib’ : le groupe Bolloré découvre, à son désavantage, la DSP

  • 13/12/23
  • 12h 50

Le Tribunal administratif (TA) de Paris deboute, le 12 decembre, le groupe Bollore de sa demande indemnitaire fondee, selon lui, sur les prejudices subis du fait de la resiliation par le syndicat mixte Autolib' et Velib' Metropole de la convention...

ta paris 12 decembre 2023, sas autolib' ndeg 1919348/3-3

  • 13/12/2023
  • 12h36

    • "si le contrat prevoyait bien une indemnisation de certaines pertes, ces clauses figurent au contrat "en meconnaissance des regles applicables a une delegation de service public pour laquelle le risque financier doit etre supporte par le...

Télécharger

Bâtiment en récession : « Réveillez-vous », alerte la FFB !

  • 13/12/23
  • 10h 40

> ; > ; >... Ambiance "tres tres tres" morose, lors du point d'actu de la Federation francaise du Batiment (FFB) le 13 decembre 2023. Olivier Salleron (President de la FFB) anticipe 2024 : >. D'ailleurs, par rapport a 2019, la hausse des...