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28599 Résultats de recherche

Trier par:

PPP : le guide des bonnes pratiques du Minefi présenté au 35ème congrès national des architectes

  • 10/09/04
  • 14h 24

A l'occasion du 35eme congres national des architectes qui se deroulera du 30 septembre au 2 octobre et aura pour theme generique , l'UNSFA (Union nationale des syndicats francais d'architectes), organisateur du congres, traitera, dans le cadre d'un...

L’ouverture du secteur de l’énergie interpelle le mouvement des SEM

  • 10/09/04
  • 11h 45

Bordeaux accueillera le mois prochain, le salon du developpement local. Cet evenement considere comme le rendez-vous annuel des societes d'economie mixtes (SEM) devrait reunir elus, fonctionnaires territoriaux avec l'ensemble des fournisseurs de...

Instruction interministérielle sur l’archivage des pièces de marchés publics : J – 3 semaines

  • 10/09/04
  • 11h 37

L'instruction interministerielle precisant le delai de conservation des documents de marches publics devrait etre publiee d'ici trois semaines, indique Marie-Francoise Limon, chef du bureau des politiques de collecte des archives au ministere de la...

Le guide sur la dématérialisation des marchés publics ADAE-DAJ prévu pour fin septembre

  • 10/09/04
  • 11h 34

Le guide sur la dematerialisation des marches publics, elabore par l'agence pour le developpement de l'administration electronique (ADAE), en coordination avec la direction des affaires juridiques (DAJ) du ministere des Finances, est sur le point de...

La Fédération départementale d’énergie du Pas-de-Calais met son projet de groupement de commandes électricité en veilleuse

La Fédération départementale d’énergie du Pas-de-Calais met son projet de groupement de commandes électricité en veilleuse

  • Article réservé aux abonnés
  • 09/09/04
  • 18h 39
  • Rédaction

La Federation departementale d'energie du Pas-de-Calais (FDE 62) vient de suspendre son projet de groupement de commandes d'electricite, qui devait lui permettre de negocier les prix pour tous ses contractants aupres des fournisseurs, dans le cadre...

L’INRA recherche un économiste des achats

  • 09/09/04
  • 16h 42

L'INRA (Institut national de la recherche agronomique) recrute en contrat a duree determinee, un economiste des achats - niveau ingenieur d'etude - charge d'etudes economiques et statistiques dans le domaine des achats generaux et des achats...

Conseil d’Etat : Bruno Genevois nommé président de la section du contentieux

  • 09/09/04
  • 12h 02

Le dernier conseil des ministres a nomme Bruno Genevois a la tete de la section du contentieux du Conseil d'Etat. Il remplace Daniel Labetoulle, qui presidait cette section depuis 1998. Ancien secretaire general du Conseil Constitutionnel, Bruno...

Stéphane Braconnier juge la circulaire de la DGCL sur les marchés publics «inutile et dangereuse»

Stéphane Braconnier juge la circulaire de la DGCL sur les marchés publics «inutile et dangereuse»

  • Article réservé aux abonnés
  • 08/09/04
  • 17h 07
  • Rédaction

Le ministere de l'Interieur a publie le 10 aout dernier une circulaire a l'attention des autorites prefectorales. Dans ce texte, la direction generale des collectivites locales (DGCL) tente d'apporter des precisions sur certaines dispositions...

Les seuils européens devraient être révisés

  • 08/09/04
  • 16h 03

Selon des sources communautaires, la Commission europeenne adoptera dans les prochains jours un reglement qui revisera les seuils des nouvelles directives adoptees debut 2004. Les nouveaux seuils seraient : 1) pour la directive 2004/18/CE dite...

MAPA : l'hôpital de Mulhouse prévoit un contrôle qualité

MAPA : l'hôpital de Mulhouse prévoit un contrôle qualité

  • Article réservé aux abonnés
  • 08/09/04
  • 15h 31
  • Rédaction

L'hopital de Mulhouse s'adapte a la nouvelle donne du Code 2004, en redigeant un guide de l'achat detaillant a la fois les regles et les competences des services. Si la souplesse a largement prevalu pour les marches sous les seuils, un controle des...