Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28637 Résultats de recherche

Trier par:

Quand l’acheteur dépasse le mur du prix!

  • 17/05/22
  • 07h 02

Le ministere de la Defense conclut un marche ayant pour objet la fourniture d'heures de vol d'aeronefs pour assurer des essais de materiel et l'entrainement des forces de la Marine nationale. La SAS Seateam Aviation depose une offre pour deux...

Le déport : une solution quand le pouvoir adjudicateur est actionnaire de son prestataire

  • 17/05/22
  • 07h 01

Pas evident de gerer la relation contractuelle lorsque le pouvoir adjudicateur a des parts chez le prestataire ! La Chambre regionale des comptes (CRC) Grand Est attire l'attention du syndicat mixte VALODEA sur les derives que peut engendrer cette...

Le B.A -BA de l’achat – Le marché à procédure adaptée (Mapa)

Le B.A -BA de l’achat – Le marché à procédure adaptée (Mapa)

  • Article réservé aux abonnés
  • 17/05/22
  • 07h 00
  • Yannick Decara

Acheteurs issus du prive, nouveaux praticiens de l'achat, etudiants, ou acheteurs desireux de reprendre les fondamentaux de l'achat public... Le B.A BA de l'achat, c'est une serie de fiches synthetiques concues pour vous afin de faire le point sur...

Articles connexes

Elisabeth Borne, première ministre

  • 16/05/22
  • 19h 10

Elisabeth Borne, seconde premiere ministre francaise. Ingenieure generale des Ponts-et-Chaussees, prefete de la region Poitou-Charentes de 2013 a 2014 puis directrice de cabinet de Segolene Royal au ministere de l'Ecologie de 2014 a 2015, elle est...

caa toulouse,societe europe metal concept, 10 mai 2022, 20tl22631

  • 16/05/2022
  • 16h45

    • ''Si Toulouse Metropole a adopte une charte des marches publics visant au developpement de " l'achat durable ", celle-ci etant depourvue de toute valeur normative, elle ne saurait lui imposer de prevoir necessairement, dans les procedures de...

Télécharger

La commande publique au secours des réfugiés ukrainiens

  • 16/05/22
  • 12h 45

La commande publique repond presente pour remettre a flots les refugies qui fuient le conflit en Ukraine. La prefecture des Bouches du Rhone a lance un marche pour la mise a disposition d'un navire a des fins d'hebergement pour les refugies...

caa toulouse, office public d'habitat beziers mediterranee habitat, 10 mai 2022, 20tl02736

  • 16/05/2022
  • 12h32

    • "Il resulte des extraits d'immatriculation principale au registre du commerce et des societes que la SA Betem Ingenierie creee le 1er janvier 1977 est distincte de la SAS Betem Languedoc Roussillon creee le 2 janvier 2008, ces deux societes...

Télécharger

caa toulouse, communaute de communes du canton de saint-martory, 10 mai 2022, 20tl22528

  • 16/05/2022
  • 11h19

    • Pour refuser d'acquitter la facture d'honoraires ndeg2 relative a l'element de mission d'etudes d'avant-projet " AVP ", la communaute de communes s'est fondee sur le motif tire de ce que l'avant-projet definitif n'aurait ete realise que...

Télécharger

caa toulouse, societe eurovia, 10 mai 2022, 20tl00283

  • 16/05/2022
  • 10h20

    • "Le caractere global et forfaitaire du prix du marche ne fait pas obstacle a ce que l'entreprise cocontractante sollicite une indemnisation au titre detravaux supplementaires eff ectues, meme sans ordre de service, des lors que ces travaux etaient...

Télécharger

Quand les spécifications font basculer de la vente au louage d’ouvrage

  • 16/05/22
  • 07h 02

Selon la societe Led Puck France, constitue une vente et non un louage d'ouvrage, la convention par laquelle il est passe commande de 265 projecteurs references sur le catalogue du fabricant allemand, et dont il etait demande seulement qu'ils...