Brèves

LexCase : un bureau à Marseille et trois nouveaux associés

  • Article réservé aux abonnés
  • 29/09/2010
  • 06h20

Trois nouveaux associés, Alain de Belenet et Jean Lénat en droit public et Nicolas Kéramidas en droit pénal des affaires, ont rejoint depuis le 1er septembre 210, le cabinet LexCase. Titulaire d’un DEA de Droit...

Poste de responsable marché à pourvoir d’urgence

  • Article réservé aux abonnés
  • 28/09/2010
  • 08h36


Une agence de l’eau recherche d’urgence un cadre « marché public » (profil A ou B), pour un CDD de 6 mois au sein d’une équipe de 4 personnes. Ce gestionnaire de marchés (pour 80% des presta...

Renaud de Laubier, directeur des affaires juridiques de l’AP-HM

  • Article réservé aux abonnés
  • 28/09/2010
  • 07h19


Renaud de Laubier, 32 ans, a pris en septembre la direction des affaires juridiques de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM, 3ème centre hospitalier universitaire de France ;...

Refus d’un avant-projet sommaire : la télécopie à bannir

  • Article réservé aux abonnés
  • 28/09/2010
  • 05h49

La ville de Cannes n’a pas réussi à faire admettre son pourvoi en cassation dans le litige qui l’opposait à des architectes suite à la résiliation d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un bassin olympique dans sa...

Jeune avocate recherche cabinet parisien de droit public

  • Article réservé aux abonnés
  • 27/09/2010
  • 08h20


Une élève-avocate, en fin de cursus, recherche un cabinet parisien de droit public. Titulaire d’un master 2 de droit international public et communautaire et d’un diplôme universitaire d’étu...

Calculer la valeur des matériels après la résiliation d’une concession

  • Article réservé aux abonnés
  • 27/09/2010
  • 07h46

En cas de résiliation anticipée d’une concession relative à des remontées mécaniques, l’indemnisation des investissements non amortis est calculée à partir de leur valeur comptable (1). La Société...

Jugement des offres : les bons conseils de la CCM

  • Article réservé aux abonnés
  • 27/09/2010
  • 05h23

Comme tous les ans, la commission consultative des marchés (CCM) de l’AP-HP, qui examine obligatoirement les AO supérieurs à 1,8 million d’euros, les marchés de maîtrise d’œuvre supérieurs à 300 KE...

DSP : publication des avis d’intention de conclure et d’attribution

  • Article réservé aux abonnés
  • 24/09/2010
  • 08h22

Les modèles d’avis relatifs à l’intention de conclure DSP et d’avis d’attribution viennent d’être publiés au JO du jour par un arrêté en date du 15 septembre 2010. L’avis d’intention de conclure est divisé en ci...

OEAP : le groupe prix à pied d’œuvre

  • Article réservé aux abonnés
  • 24/09/2010
  • 07h51

Le groupe de travail sur les prix de l’Observatoire économique de l’achat public poursuit sa route. « La première réunion de travail en mars a permis de recenser les questions que se posent les acteurs de la com...

Marchés publics : Bruxelles annonce la couleur

  • Article réservé aux abonnés
  • 24/09/2010
  • 05h48

Le Commissaire chargé du Marché intérieur, Michel Barnier, présentera, début octobre, ses priorités pour une relance de la stratégie du marché intérieur à l’horizon 2012. Parmi les initiatives p...