Brèves

Développement durable : un marché encore immature selon les SCOP du BTP

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  • 24/09/2009
  • 06h33

Grenelle de l’environnement oblige, le développement durable a le vent en poupe. Pour autant, les intentions se traduisent-elles en actes ? C’est ce qu’a cherché à savoir la fédération nationale des sociétés coo...

Groupement entre pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices

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  • 23/09/2009
  • 08h55

Interrogé par Daniel  Fidelin, député UMP de Seine-Maritime, sur les conditions permettant le groupement de commandes entre pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices, le ministère des Finances a répondu q...

L’avocat Eric Lanzarone monte son cabinet

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  • 23/09/2009
  • 07h18

Avocat au barreau de Marseille, fin connaisseur du contentieux administratif, Eric Lanzarone, qui a quitté le cabinet Legitima, monte sa propre structure. Il travaille désormais avec  le réputé Florian Linditch,...

Enquête européenne sur la dématérialisation

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  • 22/09/2009
  • 09h17

La Commission européenne a lancé une nouvelle consultation auprès des  internautes afin de l’aider à  élaborer la future stratégie communautaire sur la société de l’information pour les années 2010 à 2015, y com...

Cécile Brunel, nouvelle juriste marchés publics à Arc de Seine

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  • 22/09/2009
  • 06h45

Cécile Brunel, 28 ans, a été recrutée en qualité de juriste marchés publics au sein de la communauté d’agglomération Arc de Seine. Depuis le 24 août 2009, elle prend en charge une partie des procédures de marché...

Une circulaire sur les règles de transaction en cas de litige

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  • 21/09/2009
  • 06h49

Une circulaire, en date du 7 septembre 2009, relative au recours à la transaction pour la prévention et le règlement des litiges portant sur l’exécution des contrats de la commande publique a été publiée au JO d...

Favoriser les PME par les avances et les groupements d’entreprises

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  • 21/09/2009
  • 06h48

Le député UMP, Denis Jacquat a souhaité connaître l’avis du secrétaire d’Etat chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services sur les propositions de la Confé...

Premier PPP au Luxembourg

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  • 18/09/2009
  • 08h21

Selon notre confrère Le Bulletin européen du Moniteur (daté du 7 septembre), le Grand Duché va inaugurer son premier partenariat public-privé dévolu à un campus scolaire. Le Parlement luxembourgeois a voté la lo...

Recours contre le seuil des 20.000 : la procédure avance

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  • 18/09/2009
  • 06h59

Le recours contre le décret du 18 décembre 2009 qui relève le seuil de 4.000 à 20.000 euros (1), suit son petit bonhomme de chemin. Attribuée à la 7ème sous-section du contentieux du Conseil d’Etat, la requête e...

Transport urbain : Ligier sort un véhicule électrique autonome

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  • 17/09/2009
  • 08h42

La firme Ligier présente cette semaine le VIPA (véhicule individuels public autonome), engin électrique de transport de passagers, autonome en termes de conduite grâce à un système de localisation et de guidage...