Brèves

Session APASP sur la prévention des risques et irrégularités

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  • 24/09/2013
  • 08h01

L’Association professionnelle des acheteurs de service public (APASP) organise à Paris le jeudi 17 octobre 2013, une session d’études d'une journée sur la prévention des risques et des i...

Portes ouvertes pour 3 ESAT du 92

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  • 24/09/2013
  • 07h00

Trois établissements et service d'aide par le travail (ESAT) des Hauts-de-Seine ouvrent leurs portes au public, jeudi 10 octobre, pour faire connaître leur activité. Avec le soutien du Réseau Gesat,...

Conférence AAP à Besançon le 1er octobre

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  • 23/09/2013
  • 10h59

L’association des acheteurs publics (ex AACT) organise une matinée d’information sur « l’achat en collectivités : de l’analyse du besoin à la négociation », le mardi...

Les achats de livres pour bibliothèques sont des marchés comme les autres

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  • 23/09/2013
  • 08h11

Dans un récent rapport, la CRC de Midi-Pyrénées a rappelé à la commune de Lavaur (10 000 habitants, Tarn) que l’achat de livres, à l’exception des ouvrages qui peuvent êt...

Résiliation : quels critères pour apprécier la gravité de la faute ?

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  • 23/09/2013
  • 07h28

En mai 2012, la CAA de Marseille confirme l’irrégularité de la résiliation pour faute du marché à bons de commande prononcée par la communauté d’agglomération du...

Julien Brulas rejoint Earth avocats

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  • 20/09/2013
  • 08h11

Julien Brulas a rejoint le cabinet parisien Earth Avocats au mois de juillet 2013 en tant qu’avocat senior. Avant d’intégrer cette nouvelle équipe, pilotée par Yves-René Guillou, Julien Brul...

Un atlas sur la gestion des SPL

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  • 20/09/2013
  • 07h59

L’institution de la gestion déléguée (IGD) et l’association des maires des grandes villes de France (AMGVF) ont présenté le 18 septembre leur « Atlas de la gestion des services...

Un guide sur la loi MOP

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  • 20/09/2013
  • 07h32

Les éditions du Moniteur viennent de sortir la troisième édition de « la Loi Mop », un ouvrage rédigé par Claude Grange, avocat à la cour. Destiné à tous les acte...

Faut-il mettre en concurrence les AOT ?

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  • 19/09/2013
  • 07h07

A l’occasion d’un atelier organisé par l’Association des juristes européens (AJE), Pierre Guillot, avocat au cabinet Linklaters, s’est interrogé sur l’utilité d’une m...

Jean Maia succède à Catherine Bergeal

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  • 18/09/2013
  • 13h34

Ancien élève de l’Ecole normale supérieure, diplômé de Sciences Po, ancien élève de l’ENA (promotion Marc Bloch), conseiller d’Etat, Jean Maia remplace à la...